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Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris.

FEVRIER 2012
Déliberation
R.5
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris.

FEVRIER 2012
Déliberation
R.2
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de l'Université Paris - V "René Descartes".

FEVRIER 2012
Déliberation
R.3
Conseil municipal

Création d'une servitude de passage pour une issue de secours dans un immeuble communal 162 rue du Faubourg Saint-Denis (10e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 88-1
Conseil municipal

Avenant à la convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Paris et l'Etat relative au centre universitaire Clignancourt de l'université Paris Sorbonne (Paris IV) 4-8, rue Francis de Croisset (18e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 17-1
Conseil municipal

relatif à la marchandisation de l'espace public à Montmartre.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M4
Conseil municipal

relatif à l'insertion professionnelle dans les marchés publics.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M1
Conseil municipal

Versement d'une indemnité transactionnelle par la SOVAFIM à la Ville de Paris au titre de l'occupation de l'ancienne gare de Montrouge (14e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 33-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n°3 : relatif aux modalités d'attribution des marchés de l'action sociale.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M2
Conseil municipal

en réponse au voeu n°4 : relatif à l'installation de 3 antennes relais de téléphonie mobile (14e).

FEVRIER 2012
Déliberation
V M3
Conseil municipal

55 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au recours excessif à des escortes, gyrophares des véhicules banalisés dans l'espace public parisien. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux escortes et cortèges officiels dans les rues de Paris

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au droit à l'ouverture dominicale pour les commerçants. Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de l'ouverture dominicale des commerces dans le secteur Haussmann. Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de l'ouverture dominicale des commerces des Abbesses.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, VI - Question d'actualité posée par M. Jean-François MARTINS, élu non-inscrit, à M. le Maire de Paris, relative à la situation du projet d'EHPAD rues Evette, Colmar, Thionville et Crimée, dans le 19e arrondissement.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'accès à l'interruption volontaire de grossesse.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, Dépôt de questions d'actualité.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution de la dénomination d'une voie "Daniel Iffla OSIRIS".

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution d'une voie de Paris en hommage à Irène Némirovsky.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

62 - 2012, Informations sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

11 - Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, DU 84 - Lancement d'une consultation pour la cession d'une emprise en vue de la réalisation d'un programme hôtelier 295, avenue Daumesnil (12e).

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal