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Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une tente de presse associée aux défilés de mode des collections automne-hiver 2012-2013, en bas de l'avenue des Champs Elysées (8e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 19-1
Conseil municipal

Subvention et convention (9.500 euros) avec Rollers et Coquillages (1er).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 100-1
Conseil municipal

Subvention (1500 euros) à l'association Génération Citoyenne du 19e pour l'achat de mobilier et l'équipement de son local.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPVI 7-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) au Comité d'organisation du festival des Puces (Saint-Ouen) pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2012.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 124-1
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à l'association Compagnie Confidences (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 7-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association 13 en vue (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 125-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association Choeur d'Oratorio de Paris (6e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 98-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes pour les spécialités administration générale et action éducative

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DRH 9-1
Conseil municipal

Plan pépinière - Signature d'un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics relatif à la réhabilitation et à la construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 1-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 3-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 36-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.072 euros) au Comité des Fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement CFS 13 (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 13-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (15e) (2.000 euros) à l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 31-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) à l'association La Camillienne Sports du 12e.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 57-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l'association Pulsart (Montreuil 93 100).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 11-1
Conseil municipal

Convention de parrainage exposition " Sempé - un peu de Paris et d'ailleurs " (Paris Match)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DICOM 6-1
Conseil municipal

Approbation de la mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de création d'un nouveau pas de tir à l'arc sur le site de l'INSEP, dans le bois de Vincennes (12e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 23-1
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 38 et 40 : relatif aux tarifs applicables aux centres d'animation.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M16
Conseil municipal

relatif à la mise en place d'une Charte du développement durable à la Halle Georges Carpentier.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M17
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d'information et d'évaluation "Modes et méthodes d'attribution des logements sociaux à Paris : état des lieux et mise en perspective".

FEVRIER 2012
Déliberation
R.1
Conseil municipal