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Vœu relatif au maintien de la diversité de l’offre commerciale dans le secteur Douai Fontaine(9e) et au lancement d’une étude sur ce secteur par la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST).
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 4
Conseil municipal
Vœu relatif à la non application du DALO par l’Etat.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 30
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la place de Clichy à Paris(8e),(9e),(17e) et(18e), passé avec le groupement Agence Laverne(mandataire)/Urbatec Ingénierie/Charré conseils. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 29
Conseil municipal
Indemnisation de la société EIFFAGE CONSTRUCTION PATRIMOINE, établissement secondaire PRADEAU & MORIN dans le cadre des travaux d’aménagement de l’immeuble, 103, avenue de France (13e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 12
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue de Bretagne et des rues adjacentes(3e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 27
Conseil municipal
Subvention à l’union des commerçants de la rue de Courcelles(17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 56
Conseil municipal
Subvention à l’association bienvenue au village Montorgueil(1er) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 44
Conseil municipal
Subvention à l’association Maïscha Africa. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 55
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 16 décembre 2009, 12 et 26 janvier 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par Radio France en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération au 116, avenue du Président Kennedy (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DEVE 8
Conseil municipal
Vœu relatif aux risques d’exposition au plomb des élèves d’écoles élémentaires à Paris.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 19
Conseil municipal
Signature de l’avenant n°1 à la convention 2009-2011 pour l’attribution d’une subvention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l’Egalité des Droits CATRED menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration à Paris. Montant : 20.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 2
Conseil municipal
Mise à disposition temporaire de l’association “Aurore” de l’immeuble communal situé 3-5 rue Oscar Roty (15ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 49
Conseil municipal
Subvention à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEEES 23
Conseil municipal
Subvention à l’association l’avenue des Ternes les Ternes Paris XVII(17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 16
Conseil municipal
Subvention à l’association Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont(19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 32
Conseil municipal
Subvention - fonds du Maire - à l’association Partage 5. 6. 7 du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 10
Conseil municipal
GPRU Saint-Blaise-secteur Cardeurs-Vitruve(20e) - Désignation du concessionnaire Approbation du traité de concession - Signature du traité de concession - Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre urbaine. Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 16-1°
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien des services publics dans le 9e.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 2
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 86
Conseil municipal
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