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Subvention à l’association Odysséa Organisation (92). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 51
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de location en deux lots séparés de grues et nacelles élévatrices destinées aux services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DALIAT 1
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Francisco Ferrer y Guardia 26 rue Richer(9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 147
Conseil municipal

Résiliation du bail emphytéotique consenti à ADOMA portant location du Château de Bellefontaine à Samois-Sur-Seine (77). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 13
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec la fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 2
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants pour l’animation de la place des fêtes(19e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 38
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une cuisine de préparation pour 3000 repas, groupe scolaire, 7, avenue Maurice d’Ocagne (14ème).

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 2
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la création d’un escalier de secours non cloisonné à la crèche collective, 10 rue Ricaut(13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la Convention Industrielle de Formation par la Recherche(CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de deux contrats de collaboration de recherche avec l’Université Paris Descartes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 55
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement “Paris Batignolles Aménagement”.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la mobilisation du parc de logements vacants.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 28
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour l’inspection télévisée et l’assistance à la réhabilitation des réseaux canalisés d’assainissement des bois de Vincennes et Boulogne. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 1
Conseil municipal

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les effectifs et la gestion des ressources humaines de la collectivité parisienne”. M. François DAGNAUD et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SGCP 1
Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration avec extension d’un jardin d’enfants de 56 places au 251, rue Marcadet(18e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 3
Conseil municipal

Signature d’une convention triennale avec l’association Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (13e) (CLLAJ de Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 168
Conseil municipal

Vœu concernant la pratique du football par les mineurs étrangers.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 21
Conseil municipal

Mise à disposition temporaire d’EMMAUS de l’immeuble communal situé 15 rue Bleue(9ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 43
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Relais Famille du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la SARL Cinevog(9e) pour le cinéma Les 5 Caumartin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 1
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaccins destinés aux services de santé de la collectivité parisienne, et approbation des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 30
Conseil municipal