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Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 72
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 74
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité Montaigne(8e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 7
Conseil municipal

Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du poste central d’exploitation de la circulation “Lutèce”(4e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 13
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Ayyem Zamen pour l’exercice 2010. Montant : 60 000 euros. Signature d’une convention pluriannuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association Ayyem Zamen pour le fonctionnement des cafés sociaux “Dejean et Belleville”. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 6
Conseil municipal

Subvention à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil(2e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 32
Conseil municipal

Indemnisation de l’entreprise Colas au titre de prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de construction de l’école maternelle, 12, rue d’Eupatoria (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 14
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 43
Conseil municipal

Subvention au Comité Saints-Pères Grenelle(7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 26
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Les amis de l’hôpital Trousseau du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 7
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Bernadette MERCIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 32
Conseil municipal

Signature d’une convention de licence de la marque dénominative “Velib’” et de la marque semifigurative “Mairie de Paris” avec la société SOMUPI. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 54
Conseil municipal

Fixation du règlement général des concours pour l’accès au grade d’adjoint technique principal de 2e classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris et du corps des adjoints techniques de l’eau et de l’assainissement de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DRH 11
Conseil municipal

Subvention à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 14
Conseil municipal

Vœu relatif à l’antenne relais Orange de technologie UMTS du toit du 6-8 rue des Portes Blanches.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 23
Conseil municipal

Acquisition auprès de “Paris Habitat OPH” d’un terrain d’environ 125 m² nécessaire à la réalisation du jardin d’une crèche de 66 places. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 9-1°
Conseil municipal

Lancement d’un appel public à candidatures pour la reprise d’un kiosque de vente alimentaire situé dans les jardins du Champ de Mars(7e) et modification des conditions actuelles d’exploitation. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DEVE 24
Conseil municipal

Signature de la convention 2010 avec l’association Paris Ile-de-France Expo 2010 Shanghai. Montant : 500.000 euros. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 60
Conseil municipal

Vœu relatif au financement de la couverture du périphérique entre les portes de Ternes, Villiers et Champerret.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 10
Conseil municipal

Subvention à l’association de la Galerie Vivienne(2e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 53
Conseil municipal