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Subvention au Muséum National d’Histoire Naturelle(5e) pour l’organisation par l’Institut Emilie du Châtelet du colloque “L’engagement des hommes pour l’égalité des sexes”. Montant : 5.000 euros. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 54
Conseil municipal
Vœu en soutien à la réintégration d’un salarié de l’entreprise GRDF, licencié à la suite d’un mouvement social.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 7
Conseil municipal
Modalités de passation d’un marché d’entretien et de maintenance technique générale du secteur Bourse Saint Eustache, du bâtiment Lescot et de la voirie souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 15
Conseil municipal
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour l’achat de fournitures administratives de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 8
Conseil municipal
Subvention à la SARL Les 5 Parnassiens(14e) pour le fonctionnement du cinéma Les 7 Parnassiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 18/20, rue Saint Gothard(14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 23
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 21
Conseil municipal
Apposition de plaques commémoratives en hommage aux femmes Compagnons de la Libérations, esplanade des villes Compagnons de la Libération à Paris(4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 79
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Maison d’Haïti menant des actions spécifiques d’accès aux droits. Montant : 10.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 25
Conseil municipal
Subvention à l’association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 24
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue Cadet(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 61
Conseil municipal
MA 4 Subvention à l’association L’Aiguillon pour l’organisation de l’hommage international au grand poète Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et BNP PARIBAS afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur la marque “PRELIB’CAMPUS” et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 4
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “square Yves Klein” au square situé 24, rue Campagne Première (14e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DEVE 7
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 21, rue de Fécamp(12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 17
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles relatifs au projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle d’équipements publics, au 141-153 boulevard Macdonald(19e). Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 11
Conseil municipal
Modification de l’allocation prévoyance santé annuelle. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DRH 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 4
Conseil municipal
Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 75
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention.: M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 81
Conseil municipal
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