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Dépôts de la demande d’un permis de démolir le bâtiment(F) situé en fond de parcelle et de la demande d’un permis de construire relative à la construction de bungalows provisoires au 66, boulevard Richard Lenoir(11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 5
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier(11e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 21
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 76
Conseil municipal
Modalités de passation d’un marché de coordination générale dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 9
Conseil municipal
Vœu relatif à la participation de la Ville de Paris, à la restauration du camp d’Auschwitz-Birkenau.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 36
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la convention de partenariat avec Alstom (jointe en annexe) pour l’exposition “Izis, Paris des rêves”. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer la convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DICOM 1
Conseil municipal
Subvention à l’Association des résistants du 11 novembre 1940(16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 18
Conseil municipal
Vœu relatif à la procédure de mise en garde à vue et à la politique sécuritaire de l’actuel gouvernement.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 18
Conseil municipal
Cession par la Ville de Paris à “Paris Habitat OPH” de droits à construire nécessaires à la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 9-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (2e et 9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 19
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent 55 rue de Babylone à Paris(7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 11
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marie-Louise Imbert 145 boulevard du Montparnasse à Paris(6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 31
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement”(18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 88
Conseil municipal
Site des Halles(1er) - Convention de cession de droits encadrant les modalités d’usage d’un visuel représentant le projet de réaménagement des Halles et en particulier la Canopée et le jardin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 4
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ouverture de commerces, hors zone touristique, le dimanche.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 3
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.).
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 8
Conseil municipal
Avenant au Protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d’équipements publics au 67, rue de Lagny / 18-20, rue des Pyrénées(20ème ). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 56
Conseil municipal
Approbation du principe de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ; de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Pierrefitte sur Seine(93). - Individualisation d’une autorisation de programme de 640.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 1
Conseil municipal
Réévaluation des contributions municipales à l’enseignement privé sous contrat d’association avec l’Etat. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASCO 12
Conseil municipal
Vente par adjudication d’un appartement(lot n° 15) dans l’immeuble 6 rue de Seine(6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 34
Conseil municipal
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