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2010, DEVE 31 - Signature avec la société CMO d'une convention définissant les conditions financières d'organisation d'un salon des antiquaires sur le plateau Joffre du Champ de Mars (7e). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation de manifestations sur le Champ de Mars.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 29 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place de Clichy à Paris (8e), (9e), (17e) et (18e) avec le groupement Agence Laverne (mandataire)/Urbatec Ingénierie/charré Conseils.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 56 - Signature d'un avenant au protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d'équipements publics au 67, rue de Lagny - 18-20, rue des Pyrénées (20e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination "rue Augustin Mouchot" à une future voie de la Z.A.C. de la Gare de Rungis.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 8 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI Beaugrenelle en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), une installation de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle à Paris (15e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la lutte contre les expulsions à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d'un lieu dans le 12e arrondissement en mémoire d’Ilan Halimi.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de l'hôpital Léopold Bellan (14e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, DVD 56 G - Approbation du principe de création d'une ligne de bus de quartier à Paris (17e et 18e) et du principe d'une délégation de compétence à la Ville de Paris par le STIF pour la mise en oeuvre de ce service.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparenté et "Les Verts" relatif à l'expulsion du centre d'hébergement d'urgence Emmaüs-Pyrénées (20e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des services de l'hôpital Bichat (18e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la loi pour l’égalité des droits des personnes handicapées.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Ouverture de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 28 G - Approbation du schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2010-2014.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'avenir de l'Hôtel Dieu. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien de l'Hôtel Dieu.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, SG 1 G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France et versement de la cotisation 2010. - Montant : 121.000 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, DDEE 4 G - Signature d'un avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2009-2011 passées avec les Missions Locales Parisiennes pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant total : 2.868.747 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général