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2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au bruit et à la pollution atmosphérique générés par la circulation sur le périphérique.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade Géo André.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, VI - Question d'actualité posée par M. Georges SARRE, conseiller non-inscrit, à M. le Maire de Paris relative au chômage à Paris et à la situation des chômeurs en fin de droit.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les élues républicaines-socialistes apparentées au groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 11 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent 55 rue de Babylone à Paris (7e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pose d'une nouvelle plaque du Groupe Manouchian (20e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement d'un terrain multisports dans le square Calmette (15e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 46 - Mise à disposition temporaire d'Emmaüs d'une partie de l'immeuble communal situé 107 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) pour l'ouverture d'un centre temporaire de mise à l'abri des personnes en errance.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux quais et voies sur berges de la Seine.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la signature du Pacs en mairie.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la protection du site du Champ de Mars.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 86 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la l'utilisation de copeaux de bois lors d’épisodes neigeux.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 5 - Modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d'amélioration de l'habitat.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement du terrain situé 6, rue du Colonel-Manhès dans le 17e arrondissement.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vote spécifié.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Alain DESTREM relatif aux relations bilatérales entre la Ville de Paris et la République populaire de Chine.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à la multiplication des gardes à vue.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif au choix d'attribuer le nom de Claude Lévi-Strauss à une bibliothèque municipale afin de lui rendre hommage.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
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