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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la sécurisation de la voirie parisienne par la suppression des boîtes de réseaux de type diphasé.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 24 - Subventions à deux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 16.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée à l'association "La Salésienne".

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la politique du surloyer.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la prolongation de l'aide de 3.000 euros à l'achat de véhicule hybride pour les taxis. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'attribution des licences nouvelles de taxi aux véhicules écologiquement propres. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif au versement à la fondation Auschwitz Birkenau de la somme de 310.000 euros, pour la restauration de l'un des vingt-deux bâtiments du camp.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant l'organisation d'un débat sur les questions relatives au stationnement au Conseil de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Dépôt de questions d'actualité.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien de la diversité de l'offre commerciale dans le secteur "Douai-Fontaine" dans le 9e arrondissement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à l'action de la Fondation Casques Rouges à Haïti.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à la réintégration d'un salarié de l'entreprise G.R.D.F.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DF 10 - DU 67 - Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles (17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'incitation gouvernementale à la vente du parc public de logements sociaux.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif la pratique du football par les mineurs étrangers.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'ouverture de commerces le dimanche.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Agence parisienne du climat.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SGCP 1 - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Les effectifs et la gestion des ressources humaines de la collectivité parisienne.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation du patrimoine arboricole de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux risques d'exposition au plomb des élèves d'écoles élémentaires à Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au suivi médical des modèles vivants et de l'ensemble des personnels municipaux.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal