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2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la prolifération des corneilles dans les parcs et jardins.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 25 - Subvention à l'association Maison d'Haïti menant des actions spécifiques d'accès aux droits. Montant : 10.000 euros.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 210 - Lancement d'un marché de prestations de service article 30 relatif à la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, V - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants relative à Autolib' et aux taxis parisiens.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à une indemnisation par l'Etat du préjudice subi par les associations sportives du fait de la réquisition des gymnases dans le cadre de la campagne de vaccination du H1N1. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réquisition des gymnases pour la vaccination contre le grippe A et ses conséquences pour le mouvement sportif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au lancement de l'enquête publique sur le projet de couverture du périphérique entre les portes Ternes, Villiers et Champerret. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 23 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'espaces verts dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway T3. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la végétalisation de la bande de roulement du tramway T3 est et nord réalisée sous maîtrise d'ouvrage R.A.T.P.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place de "bornes de taxis intelligentes".
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 4 - Site des Halles (1er) - Convention de cession droits encadrant les modalités d'usage d'un visuel représentant le projet de réaménagement des Halles et en particulier la Canopée et le jardin. 2010, SG 6 - Approbation de modalités de passation d'un marché de reprographie dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles et autorisation de signature. 2010, SG 15 - Modalités de passation d'un marché d'entretien et de maintenance technique générale du secteur Bourse Saint Eustache, du bâtiment Lescot et de la voirie souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. 2010, SG 9 - Modalités de passation d'un marché de coordination générale dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles sur le site des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux activités pour les adolescents dans le projet des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux propriétés de la Ville de Paris sur le site des Halles.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l'A.P.-H.P. III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux suppressions de postes à l'A.P.-H.P.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SGRI 4 - DPE 7 - Aide d'urgence aux populations haïtiennes touchées par le tremblement de terre du 12 janvier 2010. Signature de conventions avec Médecins du Monde et ACTED pour l'attribution de subventions. - Montant total : 150.000 euros.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEE 50 - Adhésion de la Ville de Paris au Comité des partenaires de la fondation Campus Condorcet.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 127 - Subvention à l'association Atelier Project (3e). - Montant : 6.000 euros.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la demande de médiation du collectif "Jeudi Noir" pour l'occupation de l'hôtel situé 1 bis, place des Vosges. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au 1 bis, place des Vosges.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
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