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G Signature d’une convention avec la Société Anonyme d’Habitation à Loyer Modéré BATIGERE Ile-de-France (17e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 103.954 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 19
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association ISATIS (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 95.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 14
Conseil général

G Vœu relatif au maintien des services de l’Hôpital Bichat dans le 18e arrondissement.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 9
Conseil général

G Vœu relatif à la situation de l’AP-HP.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 6
Conseil général

G Subvention à l’association ADIL-Boutique de Gestion : Couveuse Paris Sud. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 2
Conseil général

G Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2009 au 15 janvier 2010.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 2
Conseil général

G Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et de maladies apparentées.Montant : 1.960.383 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 13
Conseil général

G Vœu relatif à l’expulsion programmée du Centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation EMMAÜS - Pyrénées au 260 rue des Pyrénées dans le 20e arrondissement.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 11
Conseil général

G Avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2009-2011 passées avec les Missions Locales parisiennes : subventions accordées au titre de l’année 2010. MM. Bruno JULLIARD et Christian SAUTTER, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEEES 4
Conseil général

G Vœu relatif à l’avenir de l’Hôtel Dieu.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 7
Conseil général

G Vœu relatif aux charges locatives des centres sociaux parisiens.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 1
Conseil général

G - DU 6 G - Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles (17e) et dénommée “Paris Batignolles Aménagement”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DF 4
Conseil général

G Convention relative à l’attribution d’une aide financière à l’association pour le développement d’une dynamique de l’économie locale (ADDEL) pour la mise en œuvre du dispositif local d’accompagnement dans le secteur des services à la personne. Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 6
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des Départements de France et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 1
Conseil général

G Approbation du schéma départemental de prévention et de protection de l’enfance 2010-2014. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 28
Conseil général

G Signature d’une convention avec 11 associations pour leur action d’animation et de prévention en direction des jeunes. Montant total : 581.600 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 20
Conseil général

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaccins destinés aux services de santé de la collectivité parisienne, et approbation des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2009 DFPE 29
Conseil général

G Vœu relatif à l’ouverture temporaire d’un lieu social et culturel dans les locaux vacants de la caserne de “Château Landon”.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 10
Conseil général

G Approbation des modalités de passation et d’attribution de marchés de prestations de service relevant de l’article 30 du Code des marchés publics en 6 lots pour l’exécution de prestations d’interprétariat dans les services sociaux et médicosociaux du département de Paris en 6 lots séparés. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 27
Conseil général

G Signature d’une convention avec la Fondation “Bersabée-Petits Frères des Pauvres” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 250.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 22
Conseil général