491 résultats

Trier par :
Résultats par page

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la demande de libération de Salah HAMOURI. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et Mme Liliane CAPELLE relatif à la participation financière du Gouvernement français à la restauration du site d'Auschwitz.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Votes spécifiques.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au service public de la propreté de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la carte de vœux envoyée par le Paris Volley.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, CAS 1 - Modification des conditions d'attribution de l'Allocation Exceptionnelle.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, IV - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la Direction de l'Information et de la Communication de la Mairie de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et de ses conséquences pour les Parisiens.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPVI 14 - Subventions à des associations des quartiers Flandre, Paris-Nord-Est et Danube-Solidarité (19e). Première enveloppe 2010. Montant total : 50.300 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 29 - Aménagement du site de l'hôpital Saint Vincent de Paul (14e) : lancement d'un appel d'offres en vue de passer un marché d'études de conception urbaine. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au diagnostic du risque amiante à Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Liste des membres présents.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déclarer sans suite la consultation relative à l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public en vue de l'exploitation du centre sportif Jean Bouin, de procéder à une reprise en régie du site et d'approuver les autorisations d'occupations temporaires délivrées par la Ville de Paris aux occupants.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEE 59 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.940.000 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 16 - GPRU "Saint-Blaise" (20e) : Désignation du concessionnaire. Approbation du traité de concession. Signature du traité de concession. Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre urbaine. Autorisation donnée à la SEMAEST de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sauvegarde et à la rénovation de l'église Saint-Germain-de-Charonne située 4, place Saint-Blaise (20e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la non-application du DALO par l'État.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 39 - Approbation et signature de trois marchés concernant l'entretien des tunnels parisiens (rénovation des postes d'appel d'urgence, maintenance des systèmes informatiques et maintenance des équipements de sécurité des tunnels parisiens mis en conformité). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modernisation des tunnels routiers.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal