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Modification des conditions d’attribution de l’Allocation Exceptionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 CAS 1
Conseil municipal

Subvention à deux associations(MRAP, Aide Fédération) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 22.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 8
Conseil municipal

2010 DPE 7 Aide d’urgence aux populations haïtiennes touchées par le tremblement de terre du 12 janvier 2010. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SGRI 4
Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 12 rue des Nonnains d’Hyères(4ème) pour la réalisation de travaux dans les parties communes de l’immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 6
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 78
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Comité municipal d’animation et d’action sociale du 7e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 4
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Foyer des Israélites réfugiés du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 22
Conseil municipal

Subvention à une association dans le 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 30
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et la mise en œuvre du système informatique de gestion des achats et des approvisionnements(SI-Achats). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 1
Conseil municipal

2010, CAS 2 - Modification du chapitre 2.4, titre II/B du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative concernant l'accueil dans les établissements d'hébergement du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modernisation des cabines rue Emeriau (15e) géré par "Paris Habitat". Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relative à la mise hors eau des installations électriques des tours du Front de Seine à Paris 15e.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'antenne-relais Orange de technologie UMTS du toit du 6-8, rue des Portes-Blanches (18e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Départs en retraite.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’abattage d’arbres à la "cité des artistes" dans le 18e arrondissement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 124 - Signature de conventions d'occupation du domaine public concernant les établissements dénommés La Librairie du Petit Palais, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e) et La Librairie du Musée Carnavalet, 23 rue de Sévigné (3e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la transparence concernant les rapports de l'Inspection générale de la Ville. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au suivi de la mise en œuvre des recommandations préconisées par l'Inspection générale de la Ville dans ses rapports.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'occupation de l'espace public par les fidèles des mosquées des rues Polonceau et Myrha.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au manque de personnel de la Direction de la Prévention et Protection de la Ville de Paris au sein des équipements sportifs du 17e arrondissement et la nécessité de disposer de correspondants de nuit.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal