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Subvention de fonctionnement à la SNC Studio du Dragon(8e) pour le cinéma Le Lincoln. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 2
Conseil municipal
Subvention au Comité des Offices du Mouvement Sportif. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 83
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués au 15 novembre 2009 au 15 janvier 2010.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 41 rue des Montiboeufs(20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 14
Conseil municipal
des membres présents :
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SGRI 4
Conseil municipal
DVD 72 Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec le groupement d’entreprises FAYOLLE et Fils - MAÏA SONNIER - DELUERMOZ - EDGARD DUVAL - ALBERTAZZI pour les travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3, lot 4. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 2
Conseil municipal
Convention de mandat pour la construction du centre de secours et de lutte contre l’incendie à Pierrefitte sur Seine(93). - Autorisation de lancer un appel d’offres restreint. M. Georges SARRE, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 7
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale 20102012 avec l’association Ascendanse Hip Hop(13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 170
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin (10e) (10e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 22
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants le village Saint-Charles(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 28
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 59
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Comité Quartier Latin”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 62
Conseil municipal
Vœu relatif à la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et de ses conséquences pour les Parisiens.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 1
Conseil municipal
Cession de parcelles de terrain situées à Achères (Yvelines), lieudit “La Petite Arche” dans le cadre de la première tranche de la première phase du deuxième avenant au protocole d’Achères. M. Pierre MANSAT, rapporteur
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 25
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour l’exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 4
Conseil municipal
Vœu relatif à la concertation concernant l’aménagement du site de l’hôpital Saint Vincent de Paul (14ème).
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 22
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords(ACERA)(6e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 5
Conseil municipal
Subvention au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour(16e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 34
Conseil municipal
Subvention à l’association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 35
Conseil municipal
Subvention - fonds du Maire - à l’association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 9
Conseil municipal
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