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Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 75
Conseil municipal

Subvention à l’association Tocque Village (17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 15
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue du Bac ACR-BAC (7e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 25
Conseil municipal

Subvention à l’association Commission Football Loisir (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 34
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Internationale de Savate (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 33
Conseil municipal

Fixation d’alignement et de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’emprises situées avenue de la Porte Montmartre(18ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 30
Conseil municipal

Vœu relatif au suivi médical des modèles vivants et de l’ensemble des personnels employés par la collectivité.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 5
Conseil municipal

Nuit Blanche 2010 - Signature d’un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, confiant au groupement Art Public Contemporain - AIA Productions la production de Nuit Blanche 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 14
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 5 à la convention du 2 novembre 1967 avec la société Vinci Park France, pour proroger, de trois mois, la concession du parc public de stationnement souterrain et en superstructure Porte de Saint Cloud(16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 47
Conseil municipal

Subvention à l’association comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés d’hier d’aujourd’hui et de demain(6e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 1
Conseil municipal

Vœu relatif au 1 bis, place des Vosges, investi par le collectif “Jeudi noir”.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 27
Conseil municipal

Subvention à l’association Rollers et Coquillages. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 45
Conseil municipal

Vœu relatif à la pose d’une nouvelle plaque rue du Groupe Manouchian.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 38
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “square de l’Oiseau Lunaire” au square situé 43, rue Blomet(15e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DEVE 20
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 54 rue du Faubourg Saint-Denis et 39 bd de Strasbourg, formant le passage Reilhac(10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 37
Conseil municipal

Vœu relatif à l’occupation de l’espace public par les fidèles des mosquées des rues Polonceau et Myrha.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 16
Conseil municipal

Vœu relatif au 140e anniversaire de la Commune de Paris en 2011.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 39
Conseil municipal

Vœu relatif à l’action de la Fondation Casques Rouges à Haïti.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 35
Conseil municipal

Vœu relatif à la demande de médiation du collectif “Jeudi noir” pour l’occupation d’un hôtel particulier place des Vosges.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 26
Conseil municipal