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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole relatif à la vente de terrains à Carrières-sous-Poissy au profit de l’Etablissement Public Foncier des Yvelines. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 33
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation de la voirie parisienne par la suppression des boîtes de réseaux de type diphasé.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 12
Conseil municipal

Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère administratif “Pôle supérieur d’enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt”.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 6
Conseil municipal

Octroi à l’association Co-Arter d’une contribution non financière au titre de l’occupation précaire des locaux sis 17, rue de la Chapelle(18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 123
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan ACAS(19e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 29
Conseil municipal

Subvention à l’association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 58
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Germaine Tillion à la bibliothèque Trocadéro située 6, rue du Commandant Schloesing (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 25
Conseil municipal

Modification du règlement d’attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d’amélioration de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 5
Conseil municipal

Signature de 9 marchés relatifs à l’organisation de classes de découvertes pour des enfants en situation de handicap scolarisés dans des écoles primaires ou des établissements spécialisés parisiens, pour l’année 2010, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY rapporteures.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASCO 1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DEVE 25
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu dans le 12ème arrondissement de Paris en mémoire d’Ilan Halimi.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 24
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants du futur(14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 2
Conseil municipal

Subvention à l’association le village de Lévis (17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 13
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Génériques pour l’attribution d’une subvention. Montant : 37.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 5
Conseil municipal

Indemnisation de M. Dylan BOUTIFLAT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 40
Conseil municipal

Subvention à une association dans le 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 6
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de véhicules utilitaires urbains de transport, maintenance et pièces détachées en deux lots séparés pour les services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DALIAT 3
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés pour le curage, l’extraction et l’élimination de sables et produits divers des ouvrages d’assainissement parisiens situés à Paris et sa proche banlieue. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 6
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition et la maintenance de matériels et de logiciels pour le stockage de données “SAN” et “ NAS “. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 6
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 45
Conseil municipal