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DAC 82 - DJS 213 Signature d’une convention triennale avec l’association Juste Debout pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 9
Conseil municipal

Vœu relatif au développement des taxis propres.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 11
Conseil municipal

Appprobation des modalités de passation d’un marché de reprographie dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles et autorisation de signature. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 6
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 87
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 49
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 89
Conseil municipal

Subvention au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 58
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Scouts et Guides de France du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 21
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Passage des arts. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 36
Conseil municipal

Approbation du principe de travaux d’aménagement d’un Institut d’Etudes Avancées à l’Hôtel de Lauzun 17, quai d’Anjou(4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes d’autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques. M. Jean-Louis MISSIKA rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 21
Conseil municipal

Lancement d’un marché pour la fourniture et l’intégration d’un progiciel de gestion du système pédagogique des conservatoires et des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 3
Conseil municipal

Quartiers Saint-Blaise et Porte de Montreuil/Python-Duvernois/Fougères(20e). Subventions à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 20
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public concernant les établissements dénommés La Librairie du Petit Palais, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit(8e) et La Librairie du Musée Carnavalet situé au 23 rue de Sévigné(3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 124
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un bâtiment pluri-équipements comprenant un gymnase, un espace jeunes, un terrain d’éducation physique et un centre d’adaptation psychopédagogique, ZAC “Porte des Lilas”, 28 rue Paul Meurice (20ème).

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins(13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009.. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 3
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les questions relatives au stationnement au Conseil de Paris.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 8
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants du Village d’Auteuil(16e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 18
Conseil municipal

Subvention à l’association Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 189
Conseil municipal

Vœu relatif à la signature du PACS en mairie.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 6
Conseil municipal

Vœu sur la situation de Salah Hamouri.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 34
Conseil municipal