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Subvention à l’association Carré du Théâtre (15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 39
Conseil municipal
Subvention à l’association Atelier Project(3e). M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 127
Conseil municipal
Vœu relatif à la modernisation et l’entretien du parc d’ascenseurs parisien des bailleurs sociaux.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 32
Conseil municipal
Désignation du maître d’œuvre relative au réaménagement du bâtiment “X à 4X” existant sur l’emprise située, 35 avenue Guy Moquet, 94450 Limeil-Brévannes, devant abriter le plateau théorique de la base d’instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.634.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 5
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de relevés topographiques dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation du marché de services. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 27
Conseil municipal
Lancement d’un marché de maintenance préventive, curative et évolutive du système d’audioconférence de la salle du conseil de Paris et acquisition de matériel associée. Mme Maïté ERRECART et M. François DAGNAUD, rapporteurs.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 5
Conseil municipal
DU 67 Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles(17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DF 10
Conseil municipal
Vœu relatif au bruit et à la pollution atmosphérique généré par la circulation sur le périphérique.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer avec la société CMO une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur le plateau Joffre du Champ de Mars(7e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DEVE 31
Conseil municipal
Indemnisation de l’entreprise SN ERCT Construction pour des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de réaménagement de l’entrée du groupe scolaire, 18, rue du Clos(20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 13
Conseil municipal
MA 1 Subvention à l’association Comité marche du 23 mai 1998 - CM98 pour l’organisation d’un colloque intitulé “Les Antilles françaises face à leur développement”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 23
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations(Autremonde, Paroles d’Hommes et de Femmes). Signature pour les deux associations de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 25.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 4
Conseil municipal
Approbation du principe de l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la maîtrise des coûts et des prestations dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 17
Conseil municipal
Subvention à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIeme arrondissement(UCIAP 7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 30
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme(3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 1
Conseil municipal
Indemnisation de la société TROUVÉ pour préjudices subis lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères(2e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 30
Conseil municipal
GPRU Saint Blaise secteur Cardeurs Vitruve(20e) - Autorisation à la SEMAEST de déposer les permis de construire et de démolir. Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 16-2°
Conseil municipal
Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la rénovation avec mise en accessibilité handicapé des Bains Douches Meaux (19e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 224
Conseil municipal
Contrat de cession de droits d’auteur de M. René BONNET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 34
Conseil municipal
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