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Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC(15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 9
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Comité des fêtes et œuvres de solidarité du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 39
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Poteau Duhesme(18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 11
Conseil municipal

Subvention à l’association centre commercial Daguerre(14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 47
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de jeux extérieurs, de structures de jeux de motricité intérieurs, de revêtements de sols, ainsi que la fourniture de pièces détachées et la maintenance(entretien et réparation) des équipements de jeux et sportifs gérés par la Direction des affaires scolaires, la Direction des familles et de la petite enfance et la Direction des espaces verts et de l’environnement de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DA 4
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 84
Conseil municipal

Signature avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie d’une convention d’aide financière pour des travaux de rénovation du Canal de l’Ourcq. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 12
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accueil des jeunes suite à la fermeture de l’Antenne Jeunes Brisson.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 20
Conseil municipal

Subvention à l’association Village des Panoramas(2e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 48
Conseil municipal

Approbation de l’accord de coexistence de marques entre la Ville de Paris et l’ENSCI afin d’organiser la coexistence de leurs droits respectifs sur les dénominations “PARIS DESIGN LAB”, “PARIS INNOVATION LAB” et “PARIS LAB” et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 5
Conseil municipal

Subvention à la Ligue Ile-de-France d’Aviron. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 52
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement du terrain situé 6 rue du Colonel Manhès.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 15
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Comité des partenaires de la fondation Campus Condorcet. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 50
Conseil municipal

Vœu relatif à la politique du surloyer.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 33
Conseil municipal

Acquisition auprès de la SEMAEST du lot n°2 dépendant de l’immeuble 69 rue de Cléry(2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 8
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave(lot n° 8) dépendant de l’immeuble situé 2-4, rue Malebranche(5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 2
Conseil municipal

Vœu relatif aux épaves deux roues.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 13
Conseil municipal

Création de l’Assemblée des Citoyens Parisiens Extracommunautaires(A.C.P.E.). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 22
Conseil municipal

Aménagement du site de l’hôpital Saint Vincent de Paul(14ème) : lancement d’un appel d’offres en vue de passer un marché d’études de conception urbaine. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 29
Conseil municipal

Approbation d’un avenant de prolongation au contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Pontoise(5e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 199
Conseil municipal