491 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avenant n°3 à la convention financière ANRU Goutte d’Or(18ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 27
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseaux d’échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 2
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Rambuteau Marais(4e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 42
Conseil municipal

Subvention à une association du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 19
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission spéciale chargée d’étudier les propositions des candidats à l’exploitation du Palais Brongniart(2ème).

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 4
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du quai de la Seine à Paris(19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 62
Conseil municipal

Vœu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 29
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation de copeaux de vois lors d’épisodes neigeux.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ; de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours pour la construction dans l’ensemble immobilier Cité d’un bâtiment neuf destiné à l’accueil du public avec la création d’un poste central de sécurité - Ile de la Cité(4e). - Individualisation d’une autorisation de programme de 232.000,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 2
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de deux marchés passés en application de l’article 30, relatifs aux formations et aux examens des permis de conduire D, E(B), C, C et E(C), E(C), des “formations passerelles”, des FIMO et des FCO destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DRH 10
Conseil municipal

Vœu relatif à l’incitation gouvernementale à la vente du parc public de logements sociaux.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 31
Conseil municipal

Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves(14ème) : autorisation de lancer une consultation auprès d’opérateurs hôteliers sur une partie de l’emprise. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 24
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 15 - 17 rue Bellot / 38A, rue d’Aubervilliers(19ème).- Avis favorable à l’instauration du droit de préemption urbain renforcé sur l’immeuble situé 15 rue Bellot (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 13-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Blomet Paradiso”(15ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 83
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris(A.S.P.P.).

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 7
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d’essais et de contrôles de matériaux dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation du marché de services. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 28
Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration globale, avec réalisation d’une extension, de la crèche collective située 20, rue Richomme(18e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 9
Conseil municipal

Subventions à six associations dans le quartier Politique de la Ville de La Chapelle Porte de Montreuil(18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 11
Conseil municipal

Vente par adjudication d’un logement(lot n° 5) dans l’immeuble 13 quai de Conti(6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 35
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Augustin Mouchot” à une future voie de la ZAC de la Gare de Rungis.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 25
Conseil municipal