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Débat Délib
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2010 (142)
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Débat (142)
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2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la signature du Pacs en mairie.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la protection du site du Champ de Mars.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 86 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la l'utilisation de copeaux de bois lors d’épisodes neigeux.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 5 - Modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d'amélioration de l'habitat.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement du terrain situé 6, rue du Colonel-Manhès dans le 17e arrondissement.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vote spécifié.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Alain DESTREM relatif aux relations bilatérales entre la Ville de Paris et la République populaire de Chine.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à la multiplication des gardes à vue.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif au choix d'attribuer le nom de Claude Lévi-Strauss à une bibliothèque municipale afin de lui rendre hommage.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 31 - Signature avec la société CMO d'une convention définissant les conditions financières d'organisation d'un salon des antiquaires sur le plateau Joffre du Champ de Mars (7e). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation de manifestations sur le Champ de Mars.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 29 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place de Clichy à Paris (8e), (9e), (17e) et (18e) avec le groupement Agence Laverne (mandataire)/Urbatec Ingénierie/charré Conseils.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 56 - Signature d'un avenant au protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d'équipements publics au 67, rue de Lagny - 18-20, rue des Pyrénées (20e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination "rue Augustin Mouchot" à une future voie de la Z.A.C. de la Gare de Rungis.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 8 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI Beaugrenelle en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), une installation de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle à Paris (15e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la lutte contre les expulsions à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d'un lieu dans le 12e arrondissement en mémoire d’Ilan Halimi.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de l'hôpital Léopold Bellan (14e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil général
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