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Débat Délib
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2010, SGRI 4 - DPE 7 - Aide d'urgence aux populations haïtiennes touchées par le tremblement de terre du 12 janvier 2010. Signature de conventions avec Médecins du Monde et ACTED pour l'attribution de subventions. - Montant total : 150.000 euros. (suite).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux tarifs des cantines scolaires et en faveur d'une régie municipale de la restauration scolaire.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité de mettre en œuvre un plan de lutte contre la recrudescence de la petite et moyenne délinquance dans les transports parisiens.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux épaves deux-roues.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions aux associations de commerçants pour les illuminations de Noël.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 13 - Réévaluation des contributions municipales à l'enseignement privé sous contrat simple avec l'Etat.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation de l'immeuble 24, rue de la Banque.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réglementation du stationnement résidentiel.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Félicitations.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la tranquillité publique dans le 20e arrondissement.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au bruit et à la pollution atmosphérique générés par la circulation sur le périphérique.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade Géo André.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, VI - Question d'actualité posée par M. Georges SARRE, conseiller non-inscrit, à M. le Maire de Paris relative au chômage à Paris et à la situation des chômeurs en fin de droit.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les élues républicaines-socialistes apparentées au groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 11 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent 55 rue de Babylone à Paris (7e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pose d'une nouvelle plaque du Groupe Manouchian (20e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement d'un terrain multisports dans le square Calmette (15e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 46 - Mise à disposition temporaire d'Emmaüs d'une partie de l'immeuble communal situé 107 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) pour l'ouverture d'un centre temporaire de mise à l'abri des personnes en errance.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux quais et voies sur berges de la Seine.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
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