142 résultats

Trier par :
Résultats par page

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à la réintégration d'un salarié de l'entreprise G.R.D.F.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DF 10 - DU 67 - Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles (17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'incitation gouvernementale à la vente du parc public de logements sociaux.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif la pratique du football par les mineurs étrangers.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'ouverture de commerces le dimanche.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Agence parisienne du climat.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SGCP 1 - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Les effectifs et la gestion des ressources humaines de la collectivité parisienne.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation du patrimoine arboricole de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux risques d'exposition au plomb des élèves d'écoles élémentaires à Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au suivi médical des modèles vivants et de l'ensemble des personnels municipaux.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPVI 22 - Création de l'Assemblée des Citoyens Parisiens Extracommunautaires (ACPE).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEE 1 - Subvention à l'association "Comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés d'hier d'aujourd'hui et de demain" (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 2 - Subvention à l'Association des Commerçants du Futur (14e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 9.000 euros. 2010, DDEE 3 - Signature d'une convention avec l'association "Prestige des Gobelins" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 28.000 euros. 2010, DDEE 5 - Subvention à l'Association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 21.000 euros. 2010, DDEE 6 - Signature d'une convention avec l'association "Comité des Champs Elysées" pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 120.000 euros. 2010, DDEE 7 - Subvention à l'association "Comité Montaigne" (8e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.500 euros. 2010, DDEE 8 - Subvention à l'Association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin, Bourdeau et annexes ACAPS Caumartin (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.500 euros. 2010, DDEE 9 - Subvention a l'association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 33.000 euros. 2010, DDEE 10 - Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros. 2010, DDEE 11 - Subvention à l'Association des Commerçants Poteau-Duhesme (18) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 12 - Subvention à l'Association des Commerçants du Haut-Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 9.000 euros. 2010, DDEE 13 - Subvention à l'association "Le Village de Lévis" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 2.700 euros. 2010, DDEE 15 - Subvention à l'association "Tocque Village" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.000 euros. 2010, DDEE 16 - Subvention à l'association l'Avenue des Ternes Les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 13.000 euros. 2010, DDEE 17 - Subvention à l'Association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 18 - Subvention à l'Association des commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 19 - Subvention à l'Association pour la défense des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (2e et 9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.000 euros. 2010, DDEE 20 - Subvention à l'Association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros. 2010, DDEE 21 - Subvention à l'Association des commerçants Oberkampf Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 4.500 euros. 2010, DDEE 22 - Subvention à l'Association des commerçants du Haut Faubourg Saint Martin (10e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 23 - Subvention à l'Union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 24 - Subvention à l'Association le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 25 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Bac ACR-BAC (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 26 - Subvention au Comité Saints-Pères Grenelle (7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 27 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Bretagne et adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.500 euros. 2010, DDEE 28 - Subvention à l'Association des commerçants le village Saint-Charles (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.500 euros. 2010, DDEE 29 - Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan ACAS (19e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.500 euros. 2010, DDEE 30 - Subvention à l'Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIe arrondissement (UCIAP 7e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 31 - Subvention à l'Association des commerçants rue de Tournon-Paris (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 1.800 euros. 2010, DDEE 32 - Subvention à l'Association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil (2e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.000 euros. 2010, DDEE 33 - Subvention à l'association "Marché Poncelet Bayen" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.000 euros. 2010, DDEE 34 - Subvention au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (16e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 10.000 euros. 2010, DDEE 35 - Subvention à l'association "Saint Placide Cherche-Midi" (6e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros. 2010, DDEE 38 - Subvention à l'Association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.500 euros. 2010, DDEE 39 - Subvention à l'association "Carré du Théâtre" (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.100 euros. 2010, DDEE 42 - Subvention à l'Association des commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 8.500 euros. 2010, DDEE 43 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes (15e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 9.000 euros. 2010, DDEE 44 - Subvention à l'association "Bienvenue au Village Montorgueil" (1er) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 3.400 euros. 2010, DDEE 45 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Joubert et rue Mogador (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 6.000 euros. 2010, DDEE 47 - Subvention à l'association "Centre commercial Daguerre" (14e) pour les illumination de fin d'année 2009. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDEE 48 - Subvention à l'association "Village des Panoramas" (2e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 4.500 euros. 2010, DDEE 49 - Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint Honoré" (8e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 11.000 euros. 2010, DDEE 51 - Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 7.000 euros. 2010, DDEE 53 - Subvention à l'Association de la galerie Vivienne (2e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 1.600 euros. 2010, DDEE 56 - Subvention à l'Union des commerçants de la rue de Courcelles (17e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 15.000 euros. 2010, DDEE 58 - Subvention à l'Association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.000 euros. 2010, DDEE 61 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.000 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la procédure de mise en garde à vue et à la politique sécuritaire de l'actuel Gouvernement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'un outil qui permet de suivre l'avancée d’une demande de logement social directement sur Internet.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par MM. Pascal CHERKI, Hermano SANCHES RUIVO, Mme Aline ARROUZE et les élu(e)s de la majorité municipal du Conseil du 14e arrondissement, relatif aux locaux d'habitation vides. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien des services publics dans le 9e arrondissement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 92 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2010. - Montant : 15.000 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Introduction.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal