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Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

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Débat
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Ouverture de la séance.

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Débat
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2010, SG 4 - Site des Halles (1er) - Convention de cession droits encadrant les modalités d'usage d'un visuel représentant le projet de réaménagement des Halles et en particulier la Canopée et le jardin. 2010, SG 6 - Approbation de modalités de passation d'un marché de reprographie dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles et autorisation de signature. 2010, SG 15 - Modalités de passation d'un marché d'entretien et de maintenance technique générale du secteur Bourse Saint Eustache, du bâtiment Lescot et de la voirie souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. 2010, SG 9 - Modalités de passation d'un marché de coordination générale dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles sur le site des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux activités pour les adolescents dans le projet des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux propriétés de la Ville de Paris sur le site des Halles.

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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

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2010, II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l'A.P.-H.P. III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux suppressions de postes à l'A.P.-H.P.

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2010, SGRI 4 - DPE 7 - Aide d'urgence aux populations haïtiennes touchées par le tremblement de terre du 12 janvier 2010. Signature de conventions avec Médecins du Monde et ACTED pour l'attribution de subventions. - Montant total : 150.000 euros.

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2010, DDEE 50 - Adhésion de la Ville de Paris au Comité des partenaires de la fondation Campus Condorcet.

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2010, DAC 127 - Subvention à l'association Atelier Project (3e). - Montant : 6.000 euros.

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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la demande de médiation du collectif "Jeudi Noir" pour l'occupation de l'hôtel situé 1 bis, place des Vosges. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au 1 bis, place des Vosges.

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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la sécurisation de la voirie parisienne par la suppression des boîtes de réseaux de type diphasé.

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2010, DJS 24 - Subventions à deux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 16.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée à l'association "La Salésienne".

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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la politique du surloyer.

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2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la prolongation de l'aide de 3.000 euros à l'achat de véhicule hybride pour les taxis. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'attribution des licences nouvelles de taxi aux véhicules écologiquement propres. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif au versement à la fondation Auschwitz Birkenau de la somme de 310.000 euros, pour la restauration de l'un des vingt-deux bâtiments du camp.

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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant l'organisation d'un débat sur les questions relatives au stationnement au Conseil de Paris.

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2010, Dépôt de questions d'actualité.

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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien de la diversité de l'offre commerciale dans le secteur "Douai-Fontaine" dans le 9e arrondissement.

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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à l'action de la Fondation Casques Rouges à Haïti.

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