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Débat Délib
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2010 (142)
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Débat (142)
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2010, CAS 2 - Modification du chapitre 2.4, titre II/B du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative concernant l'accueil dans les établissements d'hébergement du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modernisation des cabines rue Emeriau (15e) géré par "Paris Habitat". Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relative à la mise hors eau des installations électriques des tours du Front de Seine à Paris 15e.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'antenne-relais Orange de technologie UMTS du toit du 6-8, rue des Portes-Blanches (18e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Départs en retraite.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’abattage d’arbres à la "cité des artistes" dans le 18e arrondissement.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 124 - Signature de conventions d'occupation du domaine public concernant les établissements dénommés La Librairie du Petit Palais, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e) et La Librairie du Musée Carnavalet, 23 rue de Sévigné (3e).
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la transparence concernant les rapports de l'Inspection générale de la Ville. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au suivi de la mise en œuvre des recommandations préconisées par l'Inspection générale de la Ville dans ses rapports.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'occupation de l'espace public par les fidèles des mosquées des rues Polonceau et Myrha.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au manque de personnel de la Direction de la Prévention et Protection de la Ville de Paris au sein des équipements sportifs du 17e arrondissement et la nécessité de disposer de correspondants de nuit.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la demande de libération de Salah HAMOURI. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et Mme Liliane CAPELLE relatif à la participation financière du Gouvernement français à la restauration du site d'Auschwitz.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Votes spécifiques.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au service public de la propreté de Paris.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la carte de vœux envoyée par le Paris Volley.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, CAS 1 - Modification des conditions d'attribution de l'Allocation Exceptionnelle.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, IV - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la Direction de l'Information et de la Communication de la Mairie de Paris.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et de ses conséquences pour les Parisiens.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 14 - Subventions à des associations des quartiers Flandre, Paris-Nord-Est et Danube-Solidarité (19e). Première enveloppe 2010. Montant total : 50.300 euros.
FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal
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