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Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement composé de la société B+C architectes (mandataire) et de la société Euratech (co-traitant), relatif au marché de maîtrise d’œuvre de restructuration de la salle Hénaff, annexe de la Bourse du Travail (3e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 111
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DRH 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation d’une communication relative aux activités du Conseil du patrimoine lors d’une prochaine séance du Conseil de Paris.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 27
Conseil municipal

Subvention à L’ACAPS Caumartin (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 30
Conseil municipal

Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel modifiant l’article 7.3 et la grille tarifaire annexée à ladite convention. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DF 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société Eurofins Environnement pour l’occupation précaire de locaux appartenant à la ville de Paris, situés 2 rue des Platanes, 94600 Choisy-le-Roi. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPE 19
Conseil municipal

Subvention à l’association “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont” (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 60
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour le pavoisement des établissements dépendant de la Ville et du Département de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DALIAT 1
Conseil municipal

Modifications des conditions d’accès aux expositions des musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 90
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2007 PP 118° des 26 et 27 mars 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 3-6°
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 17 décembre 2008 et 6, 13 et 20 janvier 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAJ 1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de service de gestion des lavatories. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 15
Conseil municipal

Vœu relatif au 50e anniversaire de la disparition de Richard Wright.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 30
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la société “Logis-Transports” pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’une halte-garderie de 30 places - 80, boulevard Jourdan (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DFPE 3
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la deuxième tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 108
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la concession de droits d’usage, aux prestations de mise à jour et de support technique de Progiciels “Computer Associates”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2008 DSTI 6
Conseil municipal

Résiliation et approbation des modalités de passation de marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 57
Conseil municipal

Voeu relatif aux aménagements cyclables dans le 12e arrondissement, liés à l’extension du tramway T3.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 4
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture en zinc de l’école élémentaire, 23 avenue du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 10
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre de l’opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 56
Conseil municipal