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2009 (412)
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Vœu relatif aux conséquences de la réforme de l’Acsé.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les prestations d’entretien, de rénovation et d’extension des panneaux à messages variables sur le corridor périphérique et les voies sur berges et de signer le marché de services correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 69
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la restructuration de l’école et à la création d’une 5e classe à l’école maternelle 44, rue Emile Lepeu (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 116
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement des planchers de la Bibliothèque Administrative de la Ville de Paris (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation de la sous station CPCU et l’installation d’un système de rafraîchissement des locaux de la crèche sis 4, rue Massillon (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 7
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’UPMC relative à la mise à disposition des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers (6e). - Signature d’une convention de coopération interuniversitaire avec l’ensemble des universités parisiennes destinée à définir les modalités d’utilisation et de gestion des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASCO 3
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage de conduites de chauffage au sous-sol de l’Hôtel de Ville et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 112
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 61
Conseil municipal
Vœu relatif à la vente de “L’Humanité Dimanche” sur les marchés du 18e.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 12
Conseil municipal
Vœu relatif à la politique gouvernementale vis-àvis du monde associatif.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 11
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre “études et travaux” d’infrastructure d’aménagement d’espaces publics dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles, attribué au groupement ARCADIS ESG (mandataire) / DUBUS-RICHEZ. - Autorisation à M. le Maire de Paris pour signer cet avenant n° 1. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 68
Conseil municipal
Aménagement du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine, dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 53
Conseil municipal
Modifications apportées aux droits d’entrée dans certains sites gérés par la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DEVE 60
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SADCS “Natixis” 30, avenue Pierre Mendès France (13e) pour ses collaborateurs dans le cadre des arrêtés comptables. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 6
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la mise en conformité des réseaux d’alimentation et d’évacuation d’eau et à la rénovation des vestiaires au centre sportif Paul Valery (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 172
Conseil municipal
Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite enfance situé 29-33 rue Emeriau (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DFPE 24
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur l’engagement de la collectivité parisienne, en complément de ses partenaires (en particulier la Caisse d’allocations familiales), auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 R. 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Malaikas.org” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDATC 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 83
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la RIVP, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 18-24, rue du Docteur Magnan (13è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DFPE 5
Conseil municipal
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