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Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de Québec et la Ville de Paris pour la période 2009-2011. Mme Liliane CAPELLE et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 SGRI 2
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert “Autolib’”.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 R. 2
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves des concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique principal de 2e classe - dans la spécialité magasinier cariste. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DRH 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désenfumage des salles d’exposition du Musée Galliera - 10, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 13
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité des toitures terrasses à l’Ecole Estienne (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 106
Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 4-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au projet Autolib’.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 7
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la fourniture et la mise en place d’un système unique de gestion du courrier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DSTI 20
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Marionnaud Lafayette” pour ses établissements à l’enseigne “Marionnaud” situés 14 et 49, rue Lévis (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 11
Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux prévus dans l’école maternelle du 26, rue Archereau (19e), et relatif à la délibération 2009 DPA 48.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 22
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Foot Gay” (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 157
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs dans les équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 75
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien des sans-papiers parisiens et du Réseau Education Sans Frontières (RESF).

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 17
Conseil municipal

Vœu relatif aux terres de la ferme de la Haye à Flins-sur-Seine et aux Mureaux, et au développement de l’agriculture bio.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 28
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 5-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés de maintenance du parc de pianos pour les conservatoires de la Ville de Paris et la DASCO. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 22
Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Bosquet”, située au Parc Floral, Bois de Vincennes, à Paris 12ème arrondissement, afin d’y exploiter un établissement de restauration libre service et de vente à emporter. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DF 7
Conseil municipal

Signature d’une convention avec “l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 19
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 4
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Mains Libres” (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDATC 11
Conseil municipal