Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité des fêtes et d’action sociale du 6e” (6e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 7

Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Défense et l’Animation des Commerces et Entreprises du Quartier Montorgueil (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 13

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Sous la lune” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 31

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris “pour un meilleur service de proximité aux parisiens”. Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 41

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 6-1°

Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre, approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux ainsi que du marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, relatif à la reconstruction du Stade Jean Bouin, 20 à 40 avenue du général Sarrail (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 105

Conseil municipal

Lancement de six marchés selon la procédure de l’appel d’offres ouvert relatifs à un diagnostic des conditions d’accessibilité des équipements municipaux de la Petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DFPE 29

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation à six lots séparés pour les travaux du réaménagement des voiries du secteur de la Porte de Vanves (14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 11

Conseil municipal

Cession d’une parcelle municipale au Département de Paris, située dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DU 33

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux pour la restructuration d’un bâtiment annexe, avec création d’une entrée autonome, dans l’école élémentaire B - 41, rue de Tanger (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 102

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2007 PP 704° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints techniques de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 3-2°

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2007 PP 782° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 3-5°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers Villes” 181, avenue de France (13e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 35

Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des appareils élévateurs par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 62

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’Atelier d’Architecture Brenac et Gonzalez SARL associée à Iratome SARL et à JP TOHIER SARL pour la construction d’une école polyvalente dans la ZAC Claude Bernard, bd MacDonald, quai du Lot (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 91

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et livraison de gaz à usage médical dans différentes bouteilles et le remplissage en oxygène de bouteilles pour appareils respiratoires isolants à circuit fermé au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 2

Conseil municipal

Vœu relatif aux modèles physiques des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 31

Conseil municipal

Vœu relatif à une aide d’urgence aux régions et départements du sud-ouest de la France sinistrés par la tempête.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 24

Conseil municipal

Subvention à l’Asociation des Commerçants du Haut Montmartre (18ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 34

Conseil municipal

Subvention à l’association “Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champs de Mars” (7e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 8

Conseil municipal

Débat Delib

412 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité des fêtes et d’action sociale du 6e” (6e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’Association pour la Défense et l’Animation des Commerces et Entreprises du Quartier Montorgueil (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention Fonds du Maire à l’association “Sous la lune” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris “pour un meilleur service de proximité aux parisiens”. Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

Dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Lancement de six marchés selon la procédure de l’appel d’offres ouvert relatifs à un diagnostic des conditions d’accessibilité des équipements municipaux de la Petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation à six lots séparés pour les travaux du réaménagement des voiries du secteur de la Porte de Vanves (14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Cession d’une parcelle municipale au Département de Paris, située dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux pour la restructuration d’un bâtiment annexe, avec création d’une entrée autonome, dans l’école élémentaire B - 41, rue de Tanger (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Modification de la délibération n° 2007 PP 704° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints techniques de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Modification de la délibération n° 2007 PP 782° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers Villes” 181, avenue de France (13e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Vœu relatif aux modèles physiques des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.

Vœu relatif à une aide d’urgence aux régions et départements du sud-ouest de la France sinistrés par la tempête.

Subvention à l’Asociation des Commerçants du Haut Montmartre (18ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champs de Mars” (7e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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