Débat-Délibs

Lancement d’un marché à procédure adaptée à deux lots séparés relatif à la réhabilitation des vestiaires, à la rénovation de la salle de boxe et des sols des salles d’escrime au centre sportif BUFFAULT (9e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DJS 206

Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société CAP Gemini issues de l’exécution des marchés relatifs : - à la mise en œuvre, à partir du progiciel HR Access, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris ; - et à la réalisation de prestations complémentaires au marché. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DSTI 30

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 324.000 euros pour financer la réalisation des travaux de réfection des réseaux d’eau chaude sanitaire et suppression de bras morts dans 6 bâtiments de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 10

Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence pour l’attribution d’un marché de prestations informatiques dans les établissements scolaires de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DSTI 21

Conseil municipal

Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de San Francisco et la Ville de Paris pour la période 2009-2011. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 SGRI 7

Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 6

Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux de désamiantage de la Tour Montparnasse.

FEVRIER 2009

Déliberation

2008 V. 20

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris de l’immeuble communal situé 218-220 bis, rue de la Croix Nivert (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DLH 37

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière de la bibliothèque à l’annexe de la Sorbonne 113, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 114

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aux captifs, la libération” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 28

Conseil municipal

Subvention d’investissement à l’association “Demain en Main” pour la réalisation d’une fresque sur le quartier de Fontaine au Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPVI 4

Conseil municipal

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention avec l’association SOS SAHEL International France pour le projet d’eau, hygiène et assainissement pour la commune de Nasséré (Burkina Faso). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPE 10

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DJS 20

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Officiers Réservistes de Paris et de la Région parisienne (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DAC 110

Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Le Petit Nicolas” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DGIC 1

Conseil municipal

Vœu relatif au démantèlement de la statistique publique.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 3

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de réorganisation des salles 106 à 109 au lycée municipal Gaston Bachelard (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 90

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du local reprographie de la cité administrative 17, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 26

Conseil municipal

Vœu relatif à l’information des conseils de quartier dans le cadre de l’élaboration d’une Charte parisienne de la participation.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 10

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’octroi d’une subvention à l’Association “Prestige des Gobelins” (13e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 32

Conseil municipal

Débat Delib

412 résultats

Lancement d’un marché à procédure adaptée à deux lots séparés relatif à la réhabilitation des vestiaires, à la rénovation de la salle de boxe et des sols des salles d’escrime au centre sportif BUFFAULT (9e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Individualisation d’une autorisation de programme de 324.000 euros pour financer la réalisation des travaux de réfection des réseaux d’eau chaude sanitaire et suppression de bras morts dans 6 bâtiments de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de San Francisco et la Ville de Paris pour la période 2009-2011. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Vœu relatif aux travaux de désamiantage de la Tour Montparnasse.

Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris de l’immeuble communal situé 218-220 bis, rue de la Croix Nivert (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière de la bibliothèque à l’annexe de la Sorbonne 113, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aux captifs, la libération” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention d’investissement à l’association “Demain en Main” pour la réalisation d’une fresque sur le quartier de Fontaine au Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention avec l’association SOS SAHEL International France pour le projet d’eau, hygiène et assainissement pour la commune de Nasséré (Burkina Faso). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’Association des Officiers Réservistes de Paris et de la Région parisienne (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteur.

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Le Petit Nicolas” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au démantèlement de la statistique publique.

Approbation du principe de réalisation de travaux de réorganisation des salles 106 à 109 au lycée municipal Gaston Bachelard (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du local reprographie de la cité administrative 17, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Vœu relatif à l’information des conseils de quartier dans le cadre de l’élaboration d’une Charte parisienne de la participation.

Signature d’une convention pour l’octroi d’une subvention à l’Association “Prestige des Gobelins” (13e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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Débat Delib

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