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2009, DVD 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre de conception et de réalisation de la couverture du boulevard périphérique dans le secteur "Vanves" (14e et 15e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement de nuit sur les places de livraison.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPA 111 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement composé de la société B+C architectes (mandataire) et de la société Euratech (co-traitant), relatif au marché de maîtrise d'oeuvre de restructuration de la salle Hénaff, annexe de la Bourse du Travail, 85, rue Charlot (3e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la participation de l'Etat au financement du Conseil départemental de l'accès au droit.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Introduction.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 79 - T3 Portes "Ivry - Chapelle". - Approbation avant-projet. - Signature d'une convention d'occupation du domaine public par le STIF, d'une convention de coordination MOA pilotage projet et d'une convention rapports entre financeurs, MOA et STIF. Autorisation au STIF de déposer les demandes de permis de construire pour le site de maintenance Jules Ladoumègue. Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et le groupe "Les Verts" relatif aux aménagements cyclables dans le 12e liés à l'extension du T3. Vœu déposé par M. Denis BAUPIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Christophe NAJDOVSKI relatif à la poursuite des études et à des mesures complémentaires en vue de l'extension du T3.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 90 - Modifications des conditions d'accès aux expositions des musées de la Ville de Paris.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DLH 37 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 218-220 bis, rue de la Croix Nivert (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGCP 1 - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "l'engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d'accueil des jeunes enfants de moins de trois ans".

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux conséquences de la réforme de l'Acsé.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, Mme Danièle POURTAUD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la résidence des artistes 55, rue du Montparnasse, adopté à l'unanimité du Conseil du 14e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Dépôt de questions d'actualité.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur l’engagement de la collectivité parisienne, en complément de ses partenaires (en particulier la Caisse d’allocations familiales), auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de services pour les prestations de mise à disposition de séparateurs modulaires de voies (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de services correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 70
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création de réserves et de modernisation des menuiseries extérieures dans l’école maternelle 26, rue Archereau (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 48
Conseil municipal

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 36
Conseil municipal