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Ouverture de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 11 - Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation à 6 lots séparés pour les travaux de réaménagement des voiries du secteur de la Porte de Vanves à Paris (14e et 15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au réaménagement de la Porte Brancion.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la présence de vendeurs à la sauvette les samedis dans le 17e.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la commercialisation du "Stoper C2" par la société "Taser". Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la commercialisation du "Stoper C2" par la société "Taser".

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Gilles ALAYRAC et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en place d'une campagne parisienne de prévention sur le "binge-drinking".

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste relatif à la composition de la Commission départementale de présence postale. Vœu déposé par l'Exécutif tendant à ce que la Commission départementale de présence postale invite les représentants des personnels de la Poste à sa prochaine réunion.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Liste des membres présents.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et M.R.C. relatif à la défense du service public de l'Education.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 30 - Suppression de 3 ZAC : ZAC "Alésia Montsouris" (14e), ZAC "Vaugirard" (15e) et ZAC "Porte d'Asnières" (17e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPA 105 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre, approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux ainsi que du marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, relatif à la reconstruction du Stade Jean Bouin (16e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien des sans-papiers parisiens et du "Réseau Education Sans Frontières" (R.E.S.F.).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'avenir de l'église Saint-Nicolas du Chardonnet.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 7 - Subvention à l'Association de la Galerie Vivienne (2e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 4.000 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la commémoration de l'abolition définitive de l'esclavage.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la politique commerciale de la R.A.T.P. concernant le passe "Navigo découverte".

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 157 - Subvention à l'association "Paris Foot Gay" (3e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DEVE 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic des copropriétaires du 212, rue de Vaugirard, la SARL Foncière Olivet et l'indivision Lobo, un protocole transactionnel pour la prise en charge des travaux de réfection du mur situé entre la copropriété du 212, rue de Vaugirard et le square Blomet (15e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-Pierre CAFFET, Patrick KLUGMAN, Mme Isabelle GACHET et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement des transports collectifs. Vœu déposé par Mme Laurence DOUVIN, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension Ouest de la ligne E du RER (Eole). Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal