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2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux conditions de sécurité de circulation du boulevard Saint-Marcel.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au relogement des familles de la rue de la Banque.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien à l'Agence nationale des Français de la rue.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 8 - Signature d'une convention avec l'association "Médecins du Monde" pour l'attribution d'une subvention pour son projet d'aide d'urgence aux populations de Gaza. - Montant : 200.000 euros. Vœu déposé par MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" rattaché au projet de délibération SGRI 8 relatif à la subvention de 200.000 euros à l'association "Médecins du Monde" pour son projet d'aide d'urgence aux populations de Gaza. Vœu déposé par M. Alain LHOSTIS et les élus du groupe communiste pour une aide humanitaire à la population civile palestinienne de la bande de Gaza. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif au soutien des actions humanitaires du Secours Populaire Français.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 62 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre de la Ville.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Sylvain GAREL, Ian BROSSAT et les élus des groupes "Les Verts" et communiste relatif au soutien au Maire de Stains.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'aide à la constitution des dossiers "DALO". Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux mesures prises dans le cadre des procédures d'alerte à la pollution aux particules fines.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal