412 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subvention à l’association APRAHM-Autisme pour l’extension de son foyer d’accueil médicalisé d’Antony (92). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 78
Conseil général

G - PDI. Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Mi-Fugue Mi-Raison” relative à l’animation d’ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 55
Conseil général

G - Vœu relatif à la climatisation de l’Hôpital Bichat.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 4
Conseil général

G - Signature d’un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 25
Conseil général

G - Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale avec la Sarl Océane pour la Résidence “Océane” située 23 rue Wallenberg (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 1
Conseil général

G - Bilan pour l’année 2008 et programmation pour l’année 2009 des conventions tripartites pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 80
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des alarmes et du système de sécurité incendie au collège départemental Alberto Giacometti 7, rue du Cange (14e), et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 15
Conseil général

G - Financement des Missions Locales parisiennes : avance sur la subvention de fonctionnement 2009. M. Christian SAUTTER et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “Paris Europlace” prévoyant l’attribution d’une subvention pour la participation aux frais de fonctionnement 2008 du pôle de compétitivité “FINANCE INNOVATION”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 6
Conseil général

G - Signature avec l’association “ADAPT” (Ligue pour l’adaptation du diminué physique au travail) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 91
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’association “Actheatre” relative à une action d’information et de sensibilisation des référents RMI parisiens à la problématique de l’alcool et des addictions pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 58
Conseil général

G - Signature d’une nouvelle convention avec l’association d’entraide des pupilles et anciens pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’Enfance (11è). Participation de 95.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 74
Conseil général

G - Approbation d’une convention-type pour la gestion provisoire des établissements publics locaux d’enseignement qui ne disposent pas encore de l’autonomie financière. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASCO 3
Conseil général

G - Vœu relatif au Comité de vigilance sur la politique de solidarité.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 5
Conseil général

G - Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de Québec et le Département de Paris pour la période 2009-2011. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 96
Conseil général

2009, DDATC 41 - Communication de M. le Maire de Paris "pour un meilleur service de proximité aux parisiens" (suite).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à Stanislas Markelov.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'église Saint-Paul-Saint-Louis. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au logement d'étudiants 24, rue de la Harpe.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’un dispositif "Disque vert" pour le stationnement des véhicules propres.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal