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2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux modèles vivants des établissements de la Ville de Paris. Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Marinette BACHE et les élus des groupes communiste et M.R.C. relatif aux conditions salariales des modèles des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux travaux de désamiantage de la tour Montparnasse.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Votes spécifiques.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Examen des questions d'actualité.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DF 8 - Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Tour Eiffel modifiant l'article 7.3 et la grille tarifaire.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Ian BROSSAT, Daniel VAILLANT, Sylvain GAREL et les élu(e)s du groupe communiste, du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés et du groupe "Les Verts" relatif à la vente de "l'Humanité Dimanche" sur les marchés du 18e.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 33 - Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention à l'Association des Commerçants des rues Lecourbe et Cambronne (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008, dans le cadre de l'opération "Paris Illumine Paris". Montant : 40.000 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 6 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SACDS "Natixis" Paris (13e). 2009, DDEE 12 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA "Crystal" Région Ile-de-France, afin d'effectuer des travaux de grutage pour manutention 6, rue Auber (9e) les dimanches 15, 22 février et 19 avril 2009. 2009, DDEE 15 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Eiffage TP, pour tous les dimanches de l'année 2009, afin de réaliser des travaux sur la ligne 1 du métro parisien.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une brigade VTT au sein du commissariat du 20e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution d'une aide d'urgence de 800.000 euros aux départements sinistrés du Sud-Ouest de la France frappés par la tempête. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Pierre MANSAT, Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif au 50e anniversaire de la disparition de Richard Wright.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Observations sur l'ordre du jour.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Odette CHRISTIENNE, M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen, et du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif au démantèlement de la statistique publique, adopté par le Conseil du 14e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 85 - Signature d'avenants ou de conventions relatives à l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2009 à divers organismes.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude DARGENT, Mmes Anne HIDALGO, Fatima LALEM, M. Gilles ALAYRAC et les élu(e)s du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'information des conseils de quartier dans le cadre de l'élaboration d'une Charte parisienne de la participation.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au classement des stades Léo Lagrange et Louis Lumière en zone urbaine verte.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à ce que les vœux de "bonne année" des élus parisiens soient plus écologiques en 2010.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Conseil du patrimoine.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Indications sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal