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G - Signature avec l’association “Vie et Avenir” d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 79
Conseil général
G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 6 janvier 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAJ 1
Conseil général
G - Vœu relatif à la réglementation du don du sang.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 3
Conseil général
G - PDI. Signature d’une convention avec l’association “Quadra” relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “Parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 59
Conseil général
G - Signature d’un marché relatif à la conception, l’animation et la mise en œuvre de la formation obligatoire de 240 heures des assistant(e)s familiales(aux) du Département de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 85
Conseil général
G - Subvention à l’association “Arts, cinéma et enseignements” (11e) pour soutenir le travail d’éducation au cinéma mené auprès de personnes âgées du Club Saint-Blaise. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 6
Conseil général
G - Renouvellement de la convention avec la Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour la gestion du Fonds d’initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 18
Conseil général
G - Subvention de premier équipement pour l’ouverture du collège PAJOL (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASCO 2
Conseil général
G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour le pavoisement des établissements dépendant de la Ville et du Département de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DALIAT 1
Conseil général
G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs dans les équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 14
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de la sécurité incendie du Centre Maternel Michelet, 235-237 rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 21
Conseil général
G - Vœu relatif à l’intégration du collège Daniel Mayer parmi les collèges des Réseaux Ambition Réussite (RAR).
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 7
Conseil général
G - Signature d’un marché relatif à la maintenance et prestations complémentaires des applications informatiques INTERCERT, INTERMAT et INTERVAX édité et distribué par la société SILOXANE. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2008 DSTI 10
Conseil général
G - PDI. Signature avec Pôle Emploi de la convention de financement d’emplois hors Pôle Emploi local et en Pôle Emploi local pour la mise en œuvre du RMI à Paris en 2009 et son annexe informatique. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 17
Conseil général
G - Subvention au lycée-collège public parisien JB SAY (16è). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASCO 7
Conseil général
G - Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne : renouvellement de la convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 1
Conseil général
G - Approbation et signature d’avenants aux marchés de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 17
Conseil général
G - Vœu relatif aux incidents survenus au collège Boris Vian, le 20 janvier 2009.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 8
Conseil général
G - Signature de 2 avenants aux conventions signées respectivement avec “l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie” (ANPAA 75) et l’association “Aurore” pour l’attribution d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 60
Conseil général
1°- Fixation des enveloppes de crédits délégués par l’Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n°9 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat, relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DLH 2
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