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2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Clôture de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

Introduction.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'Espace insertion du 20e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'accès des personnes handicapées à l'école Foyatier, adopté à l'unanimité du Conseil du 18e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 2 G - Signature de l'avenant n° 4, à la convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de la Deuxième Chance" pour l'attribution d'une subvention pour l'année 2009. - Montant : 300.000 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de vigilance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des appareils élévateurs par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 12
Conseil général

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des portes et barrières automatiques des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 13
Conseil général

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2009 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 7
Conseil général

G - 2009 DDEE 3 G - PDI. Signature des marchés relatifs à la mise en place d’une plateforme dédiée aux allocataires du Revenu Minimum d’Insertion parisiens ayant un projet artistique. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 19
Conseil général

G - Signature avec l’association “ARCAT” (association de recherche, de communication et d’action pour l’accès aux traitements) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 90
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle pour l’attribution d’une participation à l’Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris (2e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 7
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association Regarde ailleurs (20e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 5
Conseil général

G - Création par le Préfet de la Région d’Ilede-France, Préfet de Paris, d’un nouvel établissement public local d’enseignement relevant du Département de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASCO 19
Conseil général

G - 2009 DDEE 08 G - Programme départemental d’insertion pour 2009. Mme Seybah DAGOMA, M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DASES 86
Conseil général

G - Vœu relatif à l’Espace Insertion du 20e arrondissement.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 6
Conseil général