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Signature d’une convention pour l’octroi d’une subvention à l’Association des Commerçants des rues Lecourbe et Cambronne (15e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) pour le financement de travaux de sécurisation des manœuvres de curage dans les collecteurs d’Asnières, Marceau et Clichy. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPE 14
Conseil municipal

SGRI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association ENDA EUROPE pour l’attribution d’une subvention pour un projet d’accès à l’eau et à l’assainissement de certains quartiers de Pikine (Sénégal). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPE 8
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 17
Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris” pour l’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 39
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mmes Aline ARROUZE, Emmanuelle BECKER, Hélène BIDARD, M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif à la réglementation discriminatoire concernant le don du sang. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 80 G - Bilan pour l'année 2008 et programmation pour l'année 2009 des conventions tripartites pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste relatif aux conventions pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 6 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Europlace" (1er) pour la participation aux frais de fonctionnement 2008 du pôle de compétitivité "Finance Innovation" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.880 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la climatisation de l'hôpital Bichat, dans le 18e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Liste des membres présents.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'intégration du collège Daniel Mayer parmi les collèges des Réseaux Ambition Réussite (R.A.R.).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 1 G - Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Sociale (ADDEL) pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne. - Montant : 80.700 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Ouverture de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 86 G - DDEE 8 G - Approbation du programme départemental d'insertion pour 2009.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DLH 2 G - Fixation des enveloppes de crédits délégués par l'Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d'aides à la pierre. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 5 G - Financement des Missions locales parisiennes : avance sur la subvention de fonctionnement 2009. - Montant : 1.366.873 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux incidents survenus au collège Boris Vian le 20 janvier 2009.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Votes spécifiques.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par Mmes Sylvie WIEVIORKA, Sandrine CHARNOZ, M. Philippe DUCLOUX et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir des Centres d'adaptation psychopédagogique (C.A.P.P.).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général