412 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue du bâtiment administratif, Hôtel d’Albret - 29 bis et 31, rue des Francs Bourgeois (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 29
Conseil municipal

Vœu relatif aux mesures prises dans le cadre des procédures d’alerte à la pollution aux particules.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 8
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’octroi d’une subvention à l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords ACERA (6e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aux captifs, la libération” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDATC 27
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la SMABTP, AXA FRANCE IARD et L’AUXILLIAIRE, au titre des désordres affectant l’école polyvalente 53, rue Emile Bollaert (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention liant la Ville de Paris à la Ville de Bethléem. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 SGRI 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 67
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de fournitures et de maintenance technique des équipements de télésurveillance, des installations électromécaniques, ainsi que des équipements hydrauliques de la Circonscription de l’Ourcq Touristique du Service des Canaux de la Ville de Paris (hors Paris). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 61
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2007 PP 702° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 3-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d’aménagement d’un salon de réception et d’un office au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 104
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des réfectoires et de locaux pédagogiques du groupe scolaire 56, avenue Félix Faure (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 94
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des toitures et de ravalement des façades du groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une campagne parisienne de prévention sur le “Binge-Drinking”.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 19
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA “Crystal” Région Ile-de-France domiciliée 28, rue Kléber, BP 93, 92322 Châtillon Cedex, afin d’effectuer des travaux de grutage pour manutention 6, rue Auber (9e) les dimanches 15, 22 février et 19 avril 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 12
Conseil municipal

Vœu relatif à la restauration de l’église Saint-Paul Saint-Louis.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 29
Conseil municipal

DPVI 22 - Reconduction en 2009 du “Label Paris Co-développement Sud”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 SGRI 6
Conseil municipal

Approbation par le Conseil de Paris de l’avant projet relatif à l’extension du tramway T3. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public par le STIF pour le projet d’extension du tramway T3 de la porte d’Ivry à la porte de la Chapelle. - Autorisation au STIF ou à toute personne dûment désignée par lui de déposer des demandes de permis de construire pour la construction du site de maintenance et de remisage sur le site Jules Ladoumègue (19e) et pour tout ouvrage visé par la présente convention le nécessitant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coordination entre maîtres d’ouvrage relative aux modalités de pilotage du projet. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention régissant les rapports entre les financeurs, les maîtres d’ouvrage et le Syndicat des Transports d’Île-de-France, relative à la réalisation de l’opération “Extension Tramway T3 Porte d’Ivry - Porte de la Chapelle”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 79
Conseil municipal

Réforme des critères d’attribution des subventions aux associations sportives au titre du sport de proximité. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DJS 162
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’assistance, la réalisation d’évolutions complémentaires, l’acquisition de licences supplémentaires et le support technique pour le progiciel Carl Master. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2008 DSTI 1
Conseil municipal

SG 13 - Demande de création d’un syndicat mixte ouvert “Autolib’”. - Approbation du principe de l’adhésion de la commune de Paris à ce syndicat et du projet de statuts. Mme Annick LEPETIT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 65
Conseil municipal