Débat-Délibs

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DF 4

Conseil municipal

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “l’engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 SGCP 1

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et de modernisation de menuiseries extérieures dans l’école maternelle 8, rue Sadi Lecointe (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 46

Conseil municipal

Réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. - Approbation de la création d’une station supplémentaire entre Issy-Val de Seine et la Porte de Sèvres. - Adoption de l’Avant-Projet complémentaire relatif à la réalisation d’une station supplémentaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de financement. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 77

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation des bâtiments au groupe scolaire 9 et 11, rue de Lesseps (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial (19e) pour la réalisation et l’exploitation de puits de production de chaleur par géothermie, pour une durée de trente ans. Mme Anne LE STRAT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 26

Conseil municipal

Vœu relatif à la commercialisation du “Stoper C2” par la Société Taser France.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 14

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Court 18” (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 20

Conseil municipal

Avenants aux contrats d’assurance “dommages aux biens” du site de l’Hôtel de Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DF 5

Conseil municipal

Signature d’avenants ou de conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2009 à divers organismes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DAC 85

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement, mise en conformité et adaptation aux handicapés du Système de Sécurité Incendie à la Mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 43

Conseil municipal

Voeu relatif à la participation de l’Etat au financement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 1

Conseil municipal

Vœu relatif au réseau d’eau non potable.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 9

Conseil municipal

Vœu relatif au financement de la résidentialisation de la Cité Edmond Michelet dans le XIXe.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 15

Conseil municipal

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la rénovation des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de l’immeuble Cabanis sis 3-5, rue Cabanis (14e). M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 9

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2009 dans 19 équipements de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 93

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres” du 6e pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 30

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Cewe Color SAS” située 189, rue d’Aubervilliers (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 5

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité magasinier cariste. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DRH 2

Conseil municipal

Introduction d’un recours gracieux contre l’arrêté inter-préfectoral du 19 décembre 2008 déclarant d’utilité publique le projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l’aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la Gare de l’Est à Paris (CDG Express). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DU 112

Conseil municipal

Débat Delib

412 résultats

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “l’engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et de modernisation de menuiseries extérieures dans l’école maternelle 8, rue Sadi Lecointe (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation des bâtiments au groupe scolaire 9 et 11, rue de Lesseps (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial (19e) pour la réalisation et l’exploitation de puits de production de chaleur par géothermie, pour une durée de trente ans. Mme Anne LE STRAT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

Vœu relatif à la commercialisation du “Stoper C2” par la Société Taser France.

Subvention Fonds du Maire à l’association “Court 18” (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Avenants aux contrats d’assurance “dommages aux biens” du site de l’Hôtel de Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

Signature d’avenants ou de conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2009 à divers organismes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement, mise en conformité et adaptation aux handicapés du Système de Sécurité Incendie à la Mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Voeu relatif à la participation de l’Etat au financement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit.

Vœu relatif au réseau d’eau non potable.

Vœu relatif au financement de la résidentialisation de la Cité Edmond Michelet dans le XIXe.

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la rénovation des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de l’immeuble Cabanis sis 3-5, rue Cabanis (14e). M. Georges SARRE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2009 dans 19 équipements de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres” du 6e pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Cewe Color SAS” située 189, rue d’Aubervilliers (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité magasinier cariste. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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Débat Delib

412 résultats