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SGRI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association ACTION CONTRE LA FAIM pour le développement de l’accès à l’eau et à l’hygiène dans les quartiers périurbains d’Oulan-Bator (Mongolie). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPE 9
Conseil municipal

Nuit Blanche 2009 - Signature d’un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant au groupement “ART PUBLIC CONTEMPORAIN- AIA Productions” la production de Nuit Blanche 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 34
Conseil municipal

Vœu relatif au financement des transports collectifs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 5
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 40
Conseil municipal

Quartier Fontaine au Roi du 11e arrondissement. - Subventions à six associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPVI 3
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité à l’école élémentaire 7, rue Championnet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir des locaux professionnels, des locaux de stockage et des sanitaires désaffectés dans quatre arrondissements. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DEVE 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la compagnie Civis PJ, en réparation des dommages occasionnés à l’exploitation agricole de M. Claude Decuypere, au cours des années 2007 et 2008, sur une parcelle longeant le canal de l’Ourcq, domaine public fluvial. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 21
Conseil municipal

Subvention à l’association des Commerçants de l’Avenue Secrétan (19e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 35
Conseil municipal

Vœu relatif à la commission départementale de présence postale territoriale.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 2
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 R. 4
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 de coût et de délai au marché de travaux signé avec la société SRC dans le cadre de la restructuration et de l’extension du centre d’animation 90, rue Curial (19e). M. Pascal JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 77
Conseil municipal

Vœu relatif à la défense du service public de l’Education.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 23
Conseil municipal

Lancement d’un marché en deux lots dissociables relatif à l’équipement et la maintenance du matériel des billetteries de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DSTI 15
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au groupe scolaire 20-22, rue Antoine Chantin (14e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de fourniture de plaques de noms de rues en acier émaillé n° 20060000061265, pour la substitution de la société SIGNATURE INDUSTRIE à la société SIGNATURE SA. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 20
Conseil municipal

Vœu relatif à la résidence des Artistes - 55, rue du Montparnasse (14e).

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 18
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical, présentée par la SAS Eiffage TP domiciliée 2, rue Hélène Boucher, BP 91, 93337 Neuilly-sur-Marne Cedex, pour tous les dimanches de l’année 2009, afin de réaliser des travaux sur la ligne 1 du métro parisien. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 15
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Théâtre de la Ville”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 62
Conseil municipal

Subvention à l’Association de la Galerie Vivienne (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 7
Conseil municipal