Débat-Délibs

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société SCGE Exploitation SARL, relatif à la mise en accessibilité de la bibliothèque André Malraux - 112, rue de Rennes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation du chauffage, de la ventilation et de la climatisation à l’institut médicolégal sis 2, place Mazas (12e). M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 8

Conseil municipal

SEMAH - Approbation des conditions de clôture de la liquidation. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DF 1

Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix du chocolat artisanal de la Ville de Paris” pour l’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 40

Conseil municipal

Quartier Portes Saint Denis Saint Martin (10e). -Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPVI 2

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de peinture, de revêtements muraux et de matériels de couverture destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 11

Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 26

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux à l’école élémentaire 31, rue Etienne Dolet (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 95

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’un commerce, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway des Maréchaux Sud. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 25

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par les sociétés COLAS IDFN et S.N.A. BERMA, pour les préjudices subis par elle suite à l’incendie survenu lors des travaux de création de l’Ecole Maternelle - 32, rue Sarrette (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 83

Conseil municipal

Signature d’un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 119

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une brigade VTT au sein du commissariat du 20e arrondissement.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 13

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 R. 5

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de fournitures et de maintenance technique des parcs des matériels horticoles, agricoles et des véhicules routiers, utilisés par le Service des Canaux de la Ville de Paris pour assurer l’entretien et la surveillance des berges du réseau des canaux parisiens (hors Paris). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 57

Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 PP 14-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 4-2°

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2007 PP 812° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 3-7°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité, suite à la Commission de Sécurité à la Mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 72

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des poutres et des sols à l’école maternelle 26, rue de la Cour des Noues (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 92

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint Pierrenoël / Lagrange, relatif à la restauration des façades et l’amélioration de l’accessibilité aux personnes en situation de handicap à la Mairie du 7e arrondissement. Mme Maïté ERRECART et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 31

Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 6-2°

Conseil municipal

Débat Delib

412 résultats

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société SCGE Exploitation SARL, relatif à la mise en accessibilité de la bibliothèque André Malraux - 112, rue de Rennes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation du chauffage, de la ventilation et de la climatisation à l’institut médicolégal sis 2, place Mazas (12e). M. Georges SARRE, rapporteur.

SEMAH - Approbation des conditions de clôture de la liquidation. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix du chocolat artisanal de la Ville de Paris” pour l’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Quartier Portes Saint Denis Saint Martin (10e). -Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de peinture, de revêtements muraux et de matériels de couverture destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition.

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux à l’école élémentaire 31, rue Etienne Dolet (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Indemnisation amiable d’un commerce, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway des Maréchaux Sud. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par les sociétés COLAS IDFN et S.N.A. BERMA, pour les préjudices subis par elle suite à l’incendie survenu lors des travaux de création de l’Ecole Maternelle - 32, rue Sarrette (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Vœu relatif à la création d’une brigade VTT au sein du commissariat du 20e arrondissement.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris.

Modification de la délibération 2006 PP 14-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Modification de la délibération n° 2007 PP 812° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité, suite à la Commission de Sécurité à la Mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des poutres et des sols à l’école maternelle 26, rue de la Cour des Noues (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

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