Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations monétiques pour le stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 72

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2006 PP 422° des 15 et 16 mai 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 3-3°

Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance - 9 rue Affre (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DFPE 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché complémentaire avec Capgemini Consulting pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement du projet de direction des achats. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DF 3

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’une déclaration de travaux relative à la construction d’une clôture sur le site de l’usine de l’Haÿ-les-Roses (94). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPE 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FIAP - Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 10

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 5-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes et de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 34

Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique - Secteur “Vanves” (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre de conception et réalisation de la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Vanves” (14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DVD 2

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2007 PP 742° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l’Institut médicolégal de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 PP 3-8°

Conseil municipal

Vœu relatif à la politique commerciale de la RATP concernant le passe Navigo découverte.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 6

Conseil municipal

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif au traitement acoustique du gymnase et à la mise en conformité des installations électriques et des faux plafonds au centre sportif Cour des Lions (11e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DJS 174

Conseil municipal

Vœu relatif à l’aide à la constitution des dossiers “DALO”.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 V. 21

Conseil municipal

Subvention à l’association de commerçants de la rue Vignon (8e et 9e arrondissements) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDEE 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Emmaüs” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DDATC 26

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures côté cour au lycée d’enseignement commercial René Cassin, 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 109

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades Jules Ferry de l’école élémentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 69

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des deux cours de l’école maternelle 34, rue du Maroc (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DPA 49

Conseil municipal

Suppression des Zones d’Aménagement Concerté : Z.A.C. “Vaugirard” (15e) ; Z.A.C. “Porte d’Asnières” (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2009 DU 30

Conseil municipal

Signature d’un marché relatif au support technique, à la maintenance curative, à l’acquisition de module complémentaire et à la réalisation de prestations complémentaires sur l’outil One2Team édité et distribué par la société One2Team. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009

Déliberation

2008 DSTI 42

Conseil municipal

Débat Delib

412 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations monétiques pour le stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Modification de la délibération n° 2006 PP 422° des 15 et 16 mai 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance - 9 rue Affre (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché complémentaire avec Capgemini Consulting pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement du projet de direction des achats. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FIAP - Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Modification de la délibération n° 2007 PP 742° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l’Institut médicolégal de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Vœu relatif à la politique commerciale de la RATP concernant le passe Navigo découverte.

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif au traitement acoustique du gymnase et à la mise en conformité des installations électriques et des faux plafonds au centre sportif Cour des Lions (11e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’aide à la constitution des dossiers “DALO”.

Subvention à l’association de commerçants de la rue Vignon (8e et 9e arrondissements) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Emmaüs” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures côté cour au lycée d’enseignement commercial René Cassin, 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades Jules Ferry de l’école élémentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des deux cours de l’école maternelle 34, rue du Maroc (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Suppression des Zones d’Aménagement Concerté : Z.A.C. “Vaugirard” (15e) ; Z.A.C. “Porte d’Asnières” (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Signature d’un marché relatif au support technique, à la maintenance curative, à l’acquisition de module complémentaire et à la réalisation de prestations complémentaires sur l’outil One2Team édité et distribué par la société One2Team. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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Débat Delib

412 résultats