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Subvention de 150.000 euros à l’association “Médecins du Monde” pour son projet d’aide d’urgence aux populations de Gaza. - Subvention de 50.000 euros à l’association “Secours Populaire français” pour son projet “Actions du Secours Populaire français en faveur des populations civiles, victimes du conflit de Gaza et ses environs”. Autorisation de signer une convention avec l’association “Médecins du Monde” ainsi qu’avec l’association “Secours Populaire français”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 SGRI 8
Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite enfance situé 3 rue Jean Giono (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DFPE 25
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles de la rue de la Banque.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 V. 25
Conseil municipal

Subvention à l’Association de commerçants “Le Carré du Théâtre” (15e) pour des animations du quartier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 44
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VII “Denis Diderot” Conseil de l’Unité de formation et de recherche d’odontologie.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 R. 3
Conseil municipal

Création d’un emploi de délégué aux actions en faveur des personnes sans domicile fixe. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DRH 8
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement de deux consultations par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de rénovation des postes électriques basse tension Brancion et Pont de Tolbiac du boulevard périphérique et des voies sur berges. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DVD 8
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalité de la fourniture de matériel nucléaire, radiologique, biologique et chimique, leurs pièces de réparation, pièces détachées, accessoires et produits spéciaux ainsi que des prestations de maintenance à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 1
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre passé avec la société de fait NOURDEH et ZAOUI pour la restructuration de la crèche collective de 65 berceaux 8, rue Henri-Ribière (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 117
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la DASCO en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, un atelier de travail du bois et de matériaux combustibles analogues au sein de l’Ecole Boulle, 5 à 9 rue Pierre Bourdan (12e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DEVE 67
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) au titre la 13e édition de “la Fête du Pain” pour l’octroi d’une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signé avec l’association “Salle Saint Bruno” pour des projets Politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPVI 8
Conseil municipal

Signature d’un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant la production de l’édition 2009 d’une manifestation destinée à fêter les mots à la SARL “Le 3e Pôle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DAC 114
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Soupe Saint-Eustache du 1er”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDATC 8
Conseil municipal

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DF 6
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire B, 7 rue du général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 82
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DDEE 1
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des portes et barrières automatiques des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 DPA 55
Conseil municipal

des membres présents

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 SGRI 9
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2008 PP 82° du 4 février 2008 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2009
Déliberation
2009 PP 3-4°
Conseil municipal