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2009, DVD 53 - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine dans le cadre du projet d'aménagement du quartier des Halles.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 77 - Réalisation du prolongement du tramway T2. - Adoption de l'Avant Projet relatif à la création d'une station supplémentaire entre Issy - Val-de-Seine et la Porte de Sèvres. - Signature de l'avenant n° 1 à la convention de financement du 31 octobre 2006 régissant les rapports entre les financeurs, le maître d'ouvrage et le S.T.I.F. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement de la correspondance souterraine entre la station de métro "Balard" et la station T2 "porte de Sèvres".

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 26 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial à Paris (19e) pour la réalisation et l'exploitation du puits de production de chaleur par géothermie pour une durée de trente ans.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la politique gouvernementale vis-à-vis du monde associatif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPA 48 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création de réserves et de modernisation des menuiseries extérieures dans l'école maternelle 26, rue Archereau (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux travaux prévus dans l'école maternelle du 26, rue Archereau.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l'application de la loi de réquisition.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Souhaits de bienvenue.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDATC 41 - Communication de M. le Maire de Paris "pour un meilleur service de proximité aux parisiens".

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 112 - Introduction d'un recours gracieux contre l'arrêté inter-préfectoral du 19 décembre 2008 déclarant d'utilité publique le projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l'aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la Gare de l'Est à Paris (CDG Express) (10e et 18e).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au réseau d'eau non potable. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la demande d'une expertise sur les modalités de réhabilitation du réseau d'eau et d'un débat public préalable au scénario d'évolution qui sera retenu.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 162 - Réforme des critères d'attribution des subventions aux associations sportives au titre du sport de proximité.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au financement de la résidentialisation de la cité Edmond Michelet, dans le 19e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux terres de la ferme de la Haye à Flins-sur-Seine et aux Mureaux, et au développement de l'agriculture bio. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DRH 8 - Création d'un emploi de délégué aux actions en faveur des personnes sans domicile fixe.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur l’engagement de la collectivité parisienne, en complément de ses partenaires (en particulier la Caisse d’allocations familiales) auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans (suite).

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 3 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 65 - Demande de création d'un syndicat mixte ouvert "autolib" et approbation du principe de l'adhésion de la commune de Paris à ce syndicat et du projet de statuts. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au projet de délibération DVD 65. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au rôle du projet Autolib' dans l'avanir de la filière automobile française.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil municipal