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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 1
Conseil municipal
Rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris (2005-2006). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 IG 1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’encloisonnement des escaliers (1ère phase) à la Sorbonne (5e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants : maîtrise d’œuvre, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permisde construire correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 35
Conseil municipal
Subventions à des associations et à des établissements ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine” 2007. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 45
Conseil municipal
Approbation du principe de réhabilitation du Carreau du Temple, 4, rue Eugène-Spuller (3e), et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles. MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 73
Conseil municipal
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de fourniture n° 04.72.005.00, du 18 mars 2004, conclu avec la société Odon Delcroix Production visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société Gedivepro. - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 72
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Cabinet DEGUELDRE situé 40, avenue de Villiers (17e) pour le gardiennage de l’immeuble du 24, avenue Gabriel (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 48
Conseil municipal
Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 96
Conseil municipal
Approbation de la passation par la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15), mandataire de la Ville de Paris pour la restructuration-extension de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 66 places et la construction d’une crèche collective neuve de 66 places en remplacement de la crèche Félix Faure, 7175, avenue Félix-Faure (15e), d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la réalisation de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 7
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert, portant sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service (avec formation des enseignants) d’un système numérique Computer To Plate (CTP), avec station de rippage dédiée (matériel et logiciel), destiné à l’école supérieure Estienne. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 10
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’une station de métro “Gambetta - Martin Nadaud”.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 72
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue de Paris “l’Abbé-Pierre (1912-2007) Fondateur de la 1ère communauté Emmaüs”.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une transaction et de verser une indemnité à M. Raphaël YAPO. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 9
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier” (6ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 101
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Bruitparif”, observatoire régional du bruit en Ile-de-France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 3
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative au nom de Marie Curie, 92 avenue Jean-Jaurès (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 Verts 1
Conseil municipal
Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion des parcs et jardins de la Ville de Paris - Exercices 1998 à 2003. M. CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 17
Conseil municipal
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