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Débat Délib
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G - Approbation de la convention entre le Département de Paris et la Commission Européenne relatif au projet “Senior Competence” dans le cadre de l’appel à projets “Approches novatrices en matière de gestion du changement” au titre de l’article 6 du règlement relatif au Fonds Social Européen pour la période de programmation 2000-2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 5
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture de l’aile Longchamp, côté rue Herran, du lycée collège Janson de Sailly 106, rue de la Pompe (16ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 7
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations de plomberie au collège départemental Alberto Giacometti 7, rue du Cange (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 15
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations de services signé avec la société Elyo, titulaire mandataire des entreprises groupées conjointes, relatif à l’exploitation et à la maintenance des installations de l’immeuble de la DASES sis 94/96, quai de la Rapée et 8/10, rue Ledru Rollin (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris, 51, rue du Cardinal-Lemoine (5e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 21.000 euros pour les locaux du centre social d’Espace 19 : Espace Cambrai, situés 3 ter rue de Cambrai (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 31
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché passé entre le Département de Paris et l’I.F.A.C, relatif au dispositif Action collégiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 9
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un projet de délibération portant autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Etude des Particules Inhalées (L.E.P.I.). - Approbation du tarif des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Etude des Particules Inhalées (L.E.P.I.). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 30
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (1ère tranche) et une dotation de fonctionnement complémentaire pour 2007. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 14
Conseil général
G - Modification de l’allocation prévoyance santé. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 2
Conseil général
2007, DVD 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 18e et 19e arrondissements.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec 11 associations de quartier au titre de l’animation et de la prévention précoce.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Liste des membres présents.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 3 G - Mise en oeuvre des dispositions concernant les assistants familiaux contenues dans la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Observation sur l’ordre du jour.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Votes spécifiés par le groupe communiste.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 4 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Ecole de la deuxième Chance de Paris” (18e). - Montant : 200.000 euros.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASCO 14 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (1ère tranche). - Montant total : 1.278.000 euros.
FEVRIER 2007
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Conseil général
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