Débat-Délibs

2007, Vœux déposés par l’Exécutif municipal relatifs au renouvellement des baux et à la relocation. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la limitation des loyers. Vœu déposé par le groupe communiste relatif au blocage des loyers.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’illé-trisme et à l’enseignement du français à Paris.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur le Plan d’action 2007 annoncé par l’Etat pour les S.D.F.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DU - DF 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la société DEGI portant sur l’ensemble immobilier 4 à 8 rue Condorcet, 1 et 13 à 19 rue Pétrelle, 149 rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et sur une partie de l’ensemble immobilier 93 à 113 avenue de France, 1 à 5 rue de Tolbiac, 58 rue du Chevaleret, 36 à 42 rue Thomas Mann (13e) ainsi que sur le droit au bail de divers lots dépendant de l’ensemble immobilier 15 à 43 quai François Mauriac, 2 à 26 rue Emile Durkheim (13e). Voeu déposé par MM. BLISKO, COUMET et GATIGNON, adopté par la majorité du Conseil du 13e arrondissement.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 28, rue Pixérécourt (20e).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, CAS 1 - Modification du chapitre 2.2, Titre IV/B du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’hôpital Necker Enfants malades.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DPE 35 - Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP-EAU DE PARIS) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (Aube).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en place d’une politique d’incitation à l’acquisition de matériel de défibrillation dans les services de la Ville.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 1 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 3 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13e).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

Introduction.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DJS 241 - Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Voeu déposé par le groupe U.M.P.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, SGCP 2 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les dépenses de fonctionnement du Secrétariat général du Conseil de Paris pour les exercices 2003 et 2004. Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Nicole AZZARO, M. Jacques BOUTAULT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la transparence des frais de représentation, de réception et de déplacement des éluEs parisiens. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DDEE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Parisiens Associés” relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la dénomination d’une station de métro “Gambetta - Martin-Nadaud”.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

2007, Vœux déposés par l’Exécutif municipal relatifs au renouvellement des baux et à la relocation. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la limitation des loyers. Vœu déposé par le groupe communiste relatif au blocage des loyers.

III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’illé-trisme et à l’enseignement du français à Paris.

2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur le Plan d’action 2007 annoncé par l’Etat pour les S.D.F.

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

2007, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 28, rue Pixérécourt (20e).

2007, CAS 1 - Modification du chapitre 2.2, Titre IV/B du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’hôpital Necker Enfants malades.

2007, DPE 35 - Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP-EAU DE PARIS) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (Aube).

2007, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en place d’une politique d’incitation à l’acquisition de matériel de défibrillation dans les services de la Ville.

2007, DLH 1 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 3 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13e).

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

Introduction.

2007, DJS 241 - Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Voeu déposé par le groupe U.M.P.

2007, DDEE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Parisiens Associés” relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”.

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la dénomination d’une station de métro “Gambetta - Martin-Nadaud”.

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