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Vœu relatif au conventionnement privé.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés et de déposer une demande de permis de construire, afin de réaliser un espace de glisse au stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 221
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement de l’étanchéité des terrasses au groupe scolaire 47, avenue d’Ivry (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 55-2°
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation des sociétés SNC CLAISSE BATIMENT et SA LEFEVRE en raison des préjudices subis par elles lors des opérations de mise en sécurité du niveau principal du Grand Amphithéâtre et de ravalement de la façade occidentale de la chapelle de la Faculté de la Sorbonne (5e) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 76
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la gestion des Villes et des collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Parisiens associés”, relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 39
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la création d’un fonds numérique pour l’Inspection générale des carrières en vue de leur intégration dans un système d’informations géographiques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de travaux n°04/25-379 signé avec l’entreprise GCC dans le cadre de la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques à l’école élémentaire 1, rue du Général Lasalle (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 42
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’aménagement de la tête du siphon Concorde à Paris (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de ces travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 26
Conseil municipal

Approbation du principe de travaux concernant le réaménagement et la réhabilitation du sous-sol de l’Hôtel de Ville situé 5, rue Lobau (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des façades au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 23-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Départementale de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 68
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 31
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Camillienne” (12ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 98
Conseil municipal

2007, DRH 12 - Création d’une Allocation Hébergement d’Urgence.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par MM. ESPINOSA et REY relatif à la dénomination d’un lieu dédié à Pasquale di Paoli.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités et les prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008 et des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal